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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00861
30 juin 2021
[J] a été engagé le 21 janvier 2013, par la société Polyclinique Saint François-Saint Antoine, en qualité de directeur des ressources humaines.
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00456
6 avril 2022
STMicroelectronics (Grand Ouest), société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° F 20-22.671 contre le jugement rendu le 27 novembre 2020 par le tribunal de proximité d'Antony
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-194360
11 juin 2019
Antonis FRANTZESKAKIS, né le 23   février   1974, ressortissant grec, détenu depuis le 06/12/2016. 6.
6ème Chambre
DTA_2107334_20230915
15 septembre 2023
Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Montazeau, représentant la commune de Saint-Antonin-Noble-Val. Considérant ce qui suit : 1.
CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-55293
12 novembre 1998
s8EB5F569 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } rÉsolution INTÉRIMAIRE DH ( ) 459 DROITS DE L'HOMME REQUÊTE N° 29530/95 ROSSI ANTONIO
CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-52067
10 juillet 1998
  34273/96   DE LUCA ANTONIO AGAINST ITALY   (Adopted by the Committee of Ministers on 10 July 1998 at the 637th meeting of the Ministers’ Deputies)     The Committee of Ministers
ECLI:CEDH:001-54711
15 décembre 1997
Antonio Loriga, M.   Antonio   Giuseppe   Pittalis, M. Giovanni Orecchioni, M.
6079b1a69ba5988459c52d04
3 juin 1999
Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que Antonio X...
ECLI:CEDH:001-50936
17 septembre 1997
  29667/96 NARDONE ANTONIO AGAINST ITALY (Adopted by the Committee of Ministers on 17 September 1997 at the 599th meeting of the Ministers' Deputies)         The Committee of Ministers
PCP JTJ proxi fond
6a188cdccdc6046d4747540e
19 mai 2026
lors de l’audience DÉFENDEUR Monsieur [X] [H], demeurant [Adresse 4] non comparant, ni représenté lors de l’audience COMPOSITION DU TRIBUNAL Laurent GOSSART, Juge, statuant en juge unique assisté de Antonio
6a188d0acdc6046d474757bd
[A], dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparant, ni représenté lors de l’audience COMPOSITION DU TRIBUNAL Laurent GOSSART, Juge, statuant en juge unique assisté de Antonio FILARETO, Greffier
6a188d3acdc6046d47475b60
représenté lors de l’audience Madame [J] [S] [N], demeurant [Adresse 3] non comparante, ni représentée lors de l’audience COMPOSITION DU TRIBUNAL Laurent GOSSART, Juge, statuant en juge unique assisté de Antonio
2 SS
CETAT:CETATEXT000007960087
9 juin 1999
José Antonio X... RUIZ DE A... demeurant Villa Machacq des Graves, route de Léren à Oeyregave (40300) ; M. X...
6 SS
CETAT:CETATEXT000007932320
30 décembre 1996
Antonio Y... X... demeurant "La Butte Talbot" rue Lanfred à Ivry la Bataille (27540) ; M. Y...
PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008200496
27 octobre 2003
Adriano Antonio X, demeurant ... ; M.
10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008227635
29 décembre 2004
Antonio X et la décision du 5 avril 2004 par laquelle elle avait rejeté ce compte ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000008097351
10 juillet 2002
Antonio X..., ; M.
civ1
613720e4cd580146773ef410
2 mai 1989
Maurice B..., notaire, demeurant ... à Savigny-sur-Orge (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1987 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section B), au profit de : 1°/ Monsieur Antonio
cr
61372642cd580146774242c1
2 avril 2003
procédure pénale ; En ce que l'arrêt attaqué, en date du 8 janvier 2003, a confirmé l'ordonnance du juge des libertés et de la détention qui avait rejeté la demande de mise en liberté formée par José Antonio
613722dfcd580146774028d7
27 mai 1997
Antonio Y... Z...
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