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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-3
66ff8585a4ff9ec259c0947b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-3 ARRÊT AU FOND DU 03 OCTOBRE 2024 N°2024/242 Rôle N° RG 24/03921 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMZJD SAS GOLF RESORT 'TERRE BLANCHE' GRTB
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00898_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
de la Martinique a procédé, sur le fondement de l'article L. 511-25-1 du code général des collectivités territoriales, à la répartition des ouvrages de production d'eau du Directoire et de Rivière-Blanche
Source officielleRéféré
68e7a4d0033cf481c39a2641
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Société MAIF N° RG 25/00199 - N° Portalis DBXJ-W-B7J-IW5I Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : Me Mathilde ESPERANDIEU - 64-1la SCP HAMANN - BLACHE
Source officielle1ère chambre
DTA_2200979_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces complémentaires, enregistrés les 27 avril, 23 mai, 30 septembre et 17 novembre 2022, Mme A D, représentée par Me Blache, demande au
Source officielle1ère chambre
DTA_2200170_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
B, - et les observations de Me Blache, représentant M. A. Le préfet du Calvados n'était ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleREFERE
DTA_2400416_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Blacher, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400915_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
B A, représenté par Me Blache, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet du Calvados a implicitement rejeté sa demande de titre de séjour présentée le 24 août 2023 ; 2°
Source officielleJU REFERE ETRANGERS 15 JOURS
DTA_2403624_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Blacher, magistrat désigné, - les observations de M. A, qui indique ne pas vouloir retourner en Espagne, pays dont il ne parle pas la langue.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR00632
24 février 2010
24 février 2010
Bloch conseillers de la chambre, Mmes Slove, Labrousse conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0824DEC005858000
24 août 2004
24 août 2004
Le requérant est le cousin d’Alexander Blücher, comte de Wahlstatt (île de Guernesey).
Source officielleChambre 1-2
6364bad4e405357f749ea755
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Plusieurs éléments sont enfin matérialisés sur le croquis, à savoir un passage piéton sur le [Adresse 6] juste avant l'intersection, une ligne blanche avant ce passage piéton et une ligne discontinue au
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-106993
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Appendix to Resolution CM/ResDH(2011)178 Information on the measures taken to comply with the judgments in the cases of Ezeh and Connors; Whitfield and Others; Black and Young against the United
Source officiellePôle 2 - Chambre 12
6036119a162d0376020132ce
24 décembre 2015
24 décembre 2015
Le certificat de situation du 29 juillet 2015 fait état de l'arrivée à l'EPS de Maison Blanche et de la nécessité de continuer les soins en hospitalisation complète.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906d9
22 mai 2013
22 mai 2013
de dommages et intérêts pour procédure abusive, Y ajoutant, Rejette la demande reconventionnelle en paiement de loyers indûment perçus formée par Mme Blanche X..., Condamne M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA04046_20241011
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Il fait également valoir que l'administration ne saurait se limiter à l'exploitation d'une seule " note blanche ". 8.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA04051_20241011
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Il fait également valoir que l'administration ne saurait se limiter à l'exploitation d'une seule " note blanche ". 8.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA00269_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Elle soutient que : - le jugement contesté est insuffisamment motivé ; - il est entaché d'erreurs de droit dans l'utilisation faite des " notes blanches " produites par l'administration et compte tenu
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE01652_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Elle est titulaire de plusieurs concessions d'exploitations d'hydrocarbures, notamment celles d'Itteville, de Vert-le-Grand et de La-Croix-Blanche, situées dans le département de l'Essonne.
Source officielleSECTION
CETAT:CETATEXT000007614543
23 juin 1978
23 juin 1978
Vu la requête présentée par la société en liquidation "Blech Frères et Compagnie", dont le siège social est à Sainte-Marie aux Mines, agissant poursuites et diligences de son liquidateur, ladite requête
Source officielleChambre 04
69f29e5acdc6046d4706b037
22 janvier 2025
22 janvier 2025
REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 4ème CHAMBRE N° RG : 2024P03314 Le 22 Janvier 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT DEFENDEUR : SARL LA ROSE BLANCHE
Source officiellePage 64 sur 691