privée de toute possibilité de poursuivre son projet professionnel dans le domaine médical, dès lors qu’elle a épuisé ses deux possibilités de candidature pour une admission en études de santé ; - le calendrier

pour l’échange des écritures des parties : AVEC LE CALENDRIER IMPERATIF SUIVANT: - conclusions de BNP Paribas le 13/01/26 - conclusions de M. et Mme [D] le 03/02/26 - conclusions de BNP Paribas le 03

29 mars 2007, des lots dans un immeuble soumis au statut de la copropriété ; que des travaux de réhabilitation avaient été décidés par l'assemblée générale du 16 décembre 2005, qui avait fixé un calendrier

l'autorisant en conséquence à établir et exploiter un réseau de télécommunications ouvert au public et à fournir au public des services de télécommunications mobiles en ce qu'il fixe en annexe un calendrier

L'article 4.1 du cahier des clauses administratives particulières précise qu'un calendrier prévisionnel est joint en annexe.

pièce ; Que pour une bonne administration de la justice, il convient de révoquer l'ordonnance de clôture pour admettre celle-ci aux débats et de renvoyer cette affaire à la mise en état selon le calendrier

- N° RG 24/01572 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDO5E TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n°25/00760 N° RG 24/01572 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDO5E Le CCC : dossier FE : -Me CALAMARI

judiciaire de BORDEAUX délivrée le 04 juillet 2024 à la requête de Monsieur [F] [T] et de Madame [C] [K] épouse [T] à Monsieur [W] [P] exerçant sous l’enseigne ZUCCHETT’EAU, Vu la fixation d’un calendrier

parties devant la cour d'appel de Rouen ; Vu la déclaration de saisine sur renvoi après cassation reçue de la SA BNP Paribas Personal Finance le 27 décembre 2023 ; Vu l'avis de fixation d'un calendrier

En l'espèce, la partie appelante disposait d'un délai courant jusqu'au 9 juin 2023 pour déposer ses conclusions en vertu d'un calendrier de procédure qui lui a été adressé le 6 avril 2023.

l'ordonnance du premier président de la Cour d'appel de Lyon en date du 30 juillet 2025 et renverra la cause à l'audience publique du 13 mai 2026 à 14h00 devant la chambre 1-6, pour établissement d'un calendrier

l'ordonnance du premier président de la Cour d'appel de Lyon en date du 30 juillet 2025 et renverra la cause à l'audience publique du 13 mai 2026 à 14h00 devant la chambre 1-6, pour établissement d'un calendrier

Dès lors, il y a lieu d'ordonner la révocation de l'ordonnance de clôture, et de fixer un nouveau calendrier de procédure afin que la procédure soit examinée à l'audience de plaidoirie du 5 novembre 2025

« usagers », les arrêtés de désignation, le règlement intérieur, tous les procès-verbaux des 24 derniers mois, les ordres du jour et convocations afférents, les bilans d’activité « usagers », le calendrier

1er mai 2012 ; 5) les ordres du jour, les procès-verbaux et les relevés de décisions des séances du conseil des membres associés du PRES « Sorbonne Universités » depuis le 1er juillet 2010 ; 6) le calendrier

mise en état Attendu qu'il ressort des éléments recueillis lors de l'audience du juge en charge d'instruire l'affaire le 21/04/2026 que la présente affaire n'est pas en état d'être jugée ; qu'un calendrier

Il soutient que : - la condition d'urgence ainsi que celle relative à l'absence de contestation sérieuse sont remplies dès lors que le calendrier budgétaire 2025 est en cours et qu'il est difficile de

S'il relève que " la direction [de l'EHPAD Pierre Ferrand de Royère-sur-Vassivière] ne respecte pas son propre calendrier () pour une installation [du] conseil [de vie sociale] au 1er janvier 2023 ", qu'elle