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29 550 résultats pour « Carole LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6c3

Appel

8 février 2011

8 février 2011

C/ Mme Carole Y... divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909e5

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Décembre 1964 à BASTIA (Haute Corse) (20200) ... 20200 BASTIA assistée de Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA Mme Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69615f89cdc6046d47c6b6a4

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

APPELANT Monsieur [P] [S] né le 26 Juin 1954 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Hélène ABOUDARAM-COHEN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Carole CAVATORTA

Source officielle
CA

Chambre 1-7

63ca41fa9066fd7c90fc22ad

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller- Rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

Source officielle
CA

Chambre 1-7

63c10503bf9fd47c90a13550

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, conseiller- rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

Source officielle
CA

Chambre 1-7

642fb588cece1704f57473af

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller- Rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

670ec2e91c3411ff34585455

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[K] [I] [S] [Y] [Adresse 8] [Localité 2] représenté par Maître Carole DUNAC-BORGHINI de la SCP E BORGHINI.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

66ff857ca4ff9ec259c09429

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller-Rrapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6704242d8d5cd4a87590920a

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Requête n° : N° RG 24/01955 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZRGN PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Epoux [K] et [W] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] Monsieur [K] [Z] comparant en personne assisté de Me Carole

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6704242e8d5cd4a87590921a

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Requête n° : N° RG 24/01956 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZRGO PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Epoux [X] et [Y] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Monsieur [X] [B] comparant en personne assisté de Me Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-7

63d3795dd1bc2605de4b4589

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller-Rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6780be2a780de3a214879f06

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller- Rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

66fd8f0538de0398b51798ac

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

UZAN WEALTH & TRUST (RCS Paris 830 720 587) [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Carole SIRAT de la S.C.P.

Source officielle
CA

2ème chambre civile

5fdcc5cacbb9743156713d9c

Appel

14 mai 2018

14 mai 2018

Florent Y... et Mme Carole X... Y... ont interjeté appel du jugement d'orientation. Par ordonnance rendue le 31 octobre 2017, M. Florent Y... et MmeCarole X...

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69fd838ecdc6046d4704bf4b

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

DAUX-HARAND, Président de chambre, chargée du rapport et Madame Carole MENDOZA, conseillère- rapporteur, qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c979bd3db21cbdd886ff

Appel

11 mai 2006

11 mai 2006

. : 05 / 01022 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur APPELANTE : Madame Carole X..., épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6bbd3db21cbdd8d6fc

Appel

12 octobre 2010

12 octobre 2010

DOLLEY-COLLET Melle Carole Z... Mme Annick A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe0bd3db21cbdd8e83f

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

représentant légal en exercice 4 Quai Kleber 67000 STRASBOURG représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me GUYON, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMES : Madame Carole

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01614

Cassation

9 octobre 2013

9 octobre 2013

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir : débouté « Madame Carole X... de sa demande de modification sous astreinte » Aux motifs que, selon les conclusions écrites soutenues oralement à l'audience

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6312ef0b2e6a8e4f13ca61ef

Appel

4 août 2022

4 août 2022

demeurant [Adresse 4] Non comparante, ayant déposé des conclusions écrites *-*-*-*-* DÉBATS L'affaire a été débattue le 04 août 2022, en audience publique, devant Madame Carole

Source officielle

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SIREN 952873917GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR

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