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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Sociale A salle 1
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29 juin 2018
29 juin 2018
Sabine MARIETTE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Patrick REMY : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : Audrey CERISIER
Source officielleSociale A salle 1
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29 juin 2018
29 juin 2018
Sabine MARIETTE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Patrick REMY : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : Audrey CERISIER
Source officielleSociale A salle 1
5fddb3337ac8f15a48baeee1
29 juin 2018
29 juin 2018
Sabine MARIETTE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Patrick REMY : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : Audrey CERISIER
Source officielleSociale A salle 1
5fddb3517ac8f15a48baeef5
29 juin 2018
29 juin 2018
Sabine MARIETTE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Patrick REMY : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : Audrey CERISIER
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01791_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Cette notice indique que sur la frange est du terrain l'état phytosanitaire de plusieurs arbres (cerisier, châtaigner, peuplier d'Italie) ne permet pas de les conserver.
Source officielle1ère Chambre
6162a749f901d4f689722ebe
18 septembre 2012
18 septembre 2012
Le 30 novembre 1988, Mme [G] veuve [A] donnait à sa fille Mme [Y] tous ses droits en pleine propriété et en usufruit dans le fonds de commerce dénommé : « Hôtel restaurant AUX CERISIERS », ces droits représentant
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:1006DEC000010904
6 octobre 2009
6 octobre 2009
the telephones to be delivered to the applicant company, the domestic court also indicated that the Customs Office could request from the Mersin Enforcement Directorate that a priority list ( sıra cetveli
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0902DEC000514204
2 septembre 2004
2 septembre 2004
Ce rapport renvoyait aux résultats d’une série d’examens effectués dans l’intervalle, dont l’analyse de la résonance magnétique du cerveau (« IRM ») et l’examen électrophysiologique.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0106DEC005982100
6 janvier 2004
6 janvier 2004
Crim., 24 octobre 2001, Cervoni ; Cass. Crim., 27 juin 2000, Amelot ; Cass. Crim., 27 juin 2000, Navarra).
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0629DEC001501304
29 juin 2010
29 juin 2010
L'examen révéla également une accumulation de sang dans les organes internes et un œdème des poumons et du cerveau.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:1023JUD005389500
23 octobre 2003
23 octobre 2003
Il était soupçonné d'être membre du DHKP-C (Parti révolutionnaire de la libération du peuple - Front, Devrimci Halk Kurtuluş Partisi – Cephesi ). 7.
Source officielleChambre civile TGI
6349008063d497adffda432e
7 octobre 2022
7 octobre 2022
En déposant le maître-cylindre de frein et le cerveau assistance de freinage il en conclut que ces deux éléments sont à remplacer.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
69d09c7bcdc6046d471049f9
3 avril 2026
3 avril 2026
médical initial fait mention d'un « malaise d'allure lipothymique sur le lieu professionnel » qui est une sensation de malaise sans perte de connaissance, due à une baisse du débit sanguin au niveau du cerveau
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2297944-2474061
20 mars 2008
20 mars 2008
Son plus jeune fils fut secouru mais subit de graves lésions au niveau du cerveau et de la colonne vertébrale.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0203DEC000118203
3 février 2004
3 février 2004
service de neurochirurgie de l’hôpital Residencia Valle Hebron de Barcelone, afin de faire l’objet d’une intervention chirurgicale moyennant une électrocoagulation ( radiofrecuencia) d’une partie de son cerveau
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0908DEC001920203
8 septembre 2009
8 septembre 2009
L’expertise médicale confirma que la peau greffée à la place de l’os était une protection insuffisante pour le cerveau et qu’il y avait un risque permanent pour la vie du requérant.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0929DEC000994003
29 septembre 2009
29 septembre 2009
existence d’un emphysème pulmonaire, de zones d’hémorragies focales intra-alvéolaires, stomacales et intestinales, d’une congestion passive au foie, d’une hypérémie rénale, d’une cystite et d’œdèmes au cerveau
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0824DEC003173496
24 août 1999
24 août 1999
Ils étaient soupçonnés d’appartenance à l’organisation armée Devrimci Halk Kurtuluş Partisi Cephesi .
Source officielleChambre Sociale
644b63c9c51457d0f882de11
27 avril 2023
27 avril 2023
Caisse d'Allocations Familiales ne démontre pas en quoi le refus d'allocations serait conforme à l'intérêt supérieur de l'enfant, s'agissant d'un enfant lourdement handicapé, atteint d'une tumeur au cerveau
Source officielle3ème chambre
642e76018b510604f5bc1fbc
5 avril 2023
5 avril 2023
Il considère que les contusions cérébrales oedémato-hémorragiques du côté gauche constituent des lésions de contrecoup par rapport au point d'impact temporal droit : le cerveau ayant été ballotté depuis
Source officiellePage 64 sur 89