Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP LOGEMENT
68ed53550da7cb996dca1740
2 octobre 2025
2 octobre 2025
CIF COOPERATIVE 10 rue de Bel Air BP 53205 44032 NANTES CEDEX 01 représentée par Maître Vincent CHUPIN, avocat au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [F] [G] [S] Etage 2 10 Rue de la
Source officielleChambre 2/section 2
66a3e392c63cd64a75c3d3bb
11 juillet 2024
11 juillet 2024
----------- MINUTE N° 24/01549 ------------------ Chambre 2/section 2 N° RG 24/06632 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZQ6R JUGEMENT EN RECTIFICATION D’ERREUR MATERIELLE DU 11 Juillet 2024 Madame Lou CHURIN
Source officielleChambre 4-5
662209639ce14200083896b5
18 avril 2024
18 avril 2024
CARREFOUR SUPPLY CHAIN Représentant : Me Julien MEUNIER de la SELARL DONSIMONI & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65bd3f2846d547e419ff1acc
11 janvier 2024
11 janvier 2024
procédure civile ) _______________________________ Audience publique du 11 janvier 2024 Ordonnance du 11 janvier 2024 partie demanderesse Société [4], demeurant [Adresse 1] rep/assistant : Me Béatrice CHAINE
Source officiellesoc
6137238ecd5801467740b569
13 février 2001
13 février 2001
suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ujera X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 26 avril 1999 par le conseil de prud'hommes de Paris, au profit de la société Chain
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-1534
12 mai 2009
12 mai 2009
Le même jour, dans l’émission « Paparazzi »,diffusée par la chaîne de télévision Interstar , une voix off évoqua également la situation du requérant.
Source officiellecomm
6079d6739ba5988459c5b2de
2 juin 1970
2 juin 1970
LA BUP ET ALORS, EN SECOND LIEU, QUE LES JUGES D'APPEL NE POUVAIENT, EN TOUT ETAT DE CAUSE, REFUSER UN COMPLEMENT D'EXPERTISE DES LORS QU'IL EST DEMONTRE QUE L'EXPERT NE S'EXPLIQUE NULLEMENT SUR LA CHAINE
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2024:497988.20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
pas un acte préparatoire ; - la condition d'urgence est satisfaite dès lors que la décision contestée la prive de toute chance d'obtenir une autorisation et la contraint à cesser la diffusion de sa chaîne
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300584
11 mai 2010
11 mai 2010
thermale du soleil aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la Chaîne thermale du soleil, la condamne à payer au SIAZIM la somme de 2 500 euros ; Ainsi fait
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110417
26 mai 2021
26 mai 2021
filiation maternelle, sa mère madame [T] [R], née le [Date naissance 3] 1965 à [Localité 3] (Algérie), ayant pour ascendant l'admis à la citoyenneté française, d'apporter la preuve de la chaîne
Source officielle1ère chambre
DTA_2112542_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Elle fait valoir que : - à défaut de document permettant de faire le lien avec le fonds Ui Fonds Aktien Euroland Passiv, la chaîne de paiement ne peut pas établie, de sorte que la preuve du paiement
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2111299_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
2025, l’administration a notamment fait valoir, en défense, que l’intéressée ne produisait aucun document émanant de l’établissement payeur français et des dépositaires, susceptible de justifier de la chaîne
Source officiellePOLE URGENCES
DTA_2601860_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
A... demande au tribunal d’annuler l’arrêté du 26 mars 2026 par lequel le préfet du Loiret a fixé la Chine comme pays à destination duquel elle sera éloignée.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2308301_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Elle soutient que : - en ce qui concerne l'urgence : elle est caractérisée, dès lors que les trois enfants mineurs doivent se rendre très prochainement en Chine pour rendre visite à leur grand-mère
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89ff9
26 juin 2007
26 juin 2007
Exposant qu'à la fin de l'année 2003 Monsieur Z... et sa mère, Madame Louise A... épouse Z..., avaient mis en place dans leurs cours respectivement cadastrées section E nº 128 et E 151 une chaîne fixe
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200388
17 février 2011
17 février 2011
X..., salarié de la société Sovab (la société) depuis 1990 et affecté à des opérations de montage sur la chaîne de fabrication des véhicules, a saisi une juridiction de sécurité sociale d'une action en
Source officielle3ème chambre 1ère section
67081b0a89f19e8c50f8d2a0
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Les procès-verbaux de constat dressés par l’ALPA (pièce Canal n°18.1 et 18.2) attestent que les images et le son sont identiques à ceux diffusés au même moment sur les chaînes Canal + et Canal + Foot,
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2501017_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
pour procéder au renouvellement de son titre de séjour et que la délivrance d'un visa de retour a été refusée à ses enfants en raison d'une durée de séjour trop longue en Chine.
Source officielle1ère chambre civile B
631834a80876004f131a5f67
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Une chaîne en bloque l'accès depuis la voie publique.
Source officielleAvis
CADA:20090511
12 février 2009
12 février 2009
Madame C., pour la copropriété coopérative " Nord-Emile Chaine ", a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 janvier 2009, à la suite du
Source officiellePage 64 sur 756