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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2101088_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, rapporteure, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations orales de Me Abiven, représentant

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002847_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_25NT00631_20251117

Admin. Appel

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les observations de Me Guilbaud, substituant Me Maony, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_25NT01763_20251215

Admin. Appel

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les observations de Me Guilbaud, substituant Me Vervenne, représentant Mme A....

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102401_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102426_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102486_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, rapporteure, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104010_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Fumagalli, conseiller, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104172_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Richard, rapporteur, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103703_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Fumagalli, conseiller, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103802_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Richard, rapporteur, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique ; - et les observations de M. D C, maire de la commune de Mâchecourt. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400633_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Boutet, - les conclusions de Mme Victoire Guilbaud, rapporteure publique.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2314431_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme André, première conseillère ; - et les observations de Me Guilbaud, substituant Me Vervenne, avocat de Mme A....

Source officielle
TA

2ème chambre - JU

DTA_2401270_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Après avoir, au cours de l’audience publique, présenté son rapport et entendu les conclusions de Mme Victoire Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. C...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401634_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Boutet, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Jollit, représentant la SCI du Carrefour

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401994_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boutet, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de M. B et Mme D.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300629_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont ; - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2300450_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Guilbaud, juge des référés. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2300451_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Guilbaud, juge des référés. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2300691_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

C et Mme A, représentés par Me Guilbaud, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution

Source officielle

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