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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf47
18 novembre 2008
18 novembre 2008
de Monsieur Ahmed X... et Madame Aïcha Z..., elle-même fille de Ahmed et Saleha Y..., elle-même fille de Y... et de Aïcha B..., elle-même fille de Mostefa D... lui-même fils de Ben Youssef D... dit Joseph
Source officiellecr
61372549cd5801467741c797
10 décembre 1990
10 décembre 1990
Joseph Michel, Y... Jean-Claude, Z... Maximien, A...
Source officielleciv1
613720decd580146773ef10f
18 avril 1989
18 avril 1989
demeurant à Mulhouse (Haut-Rhin), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juillet 1986 par la cour d'appel de Colmar (2ème chambre civile), au profit de la CAISSE MUTUELLE DE DEPOTS ET DE PRETS SAINT JOSEPH
Source officielleciv3
6137234ecd580146774080ae
29 septembre 1999
29 septembre 1999
Philippe Z..., demeurant ..., 6 / Mme Jacqueline Z..., demeurant : 97480 Saint-Joseph, 7 / M. Paul, Christian Z..., demeurant : 97480 Saint-Joseph, 8 / M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2309544_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
Par une décision du 26 avril 2023, notifiée le 27 avril 2023, le directeur du groupe hospitalier Paris Saint-Joseph a assigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92c9d
5 janvier 2016
5 janvier 2016
Trois enfants sont issus de cette union : + Dimitri, le 13 mai 1998 ; + Joseph, le 9 mai 2003 ; + Helena, le 12 décembre 2007.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310086
2 mars 2017
2 mars 2017
[QX] [HN], domicilié [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 3 novembre 2015 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre civile), dans le litige les opposant à la société Saint-Joseph, société
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90007
12 décembre 2012
12 décembre 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DOUZE DECEMBRE DEUX MILLE DOUZE ARRET MIXTE APPELANT : Maître Joseph X...
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007643094
11 juillet 1973
11 juillet 1973
PIERRE ET JOSEPH-ANDRE ALLEGUENT QUE 49 ELECTEURS AURAIENT VOTE PAR CORRESPONDANCE, ET QUE DEUX BULLETINS DE VOTE AURAIENT DISPARU, 46 SUFFRAGES PAR CORRESPONDANCE AYANT ETE RETENUS APRES DEDUCTION
Source officielleChambre sociale
63dcb5e9fea95005de85f590
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Joseph et désigné la SELARL Bach es qualités de mandataire judiciaire.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210700
18 octobre 2018
18 octobre 2018
Joseph X..., domicilié [...] , 3°/ M. E... X... , domicilié [...] , 4°/ M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300117
6 février 2013
6 février 2013
Z... a reçu la moitié Ouest d'une maison contiguë cadastrée 0611, la partie Est étant attribuée à sa fille Marie Josèphe issue de sa première union avec constitution au profit de ces fonds d'un droit
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bacb
11 juin 2008
11 juin 2008
Par acte authentique reçu le 16 novembre 2000, Joseph Y... vendait à son neveu Daniel X... un immeuble pour un prix de 60. 000 F.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100282
14 mars 2018
14 mars 2018
F..., père de sa mère, et Barbara F..., mère de Joseph F... et grand-mère de la défunte ; qu'ils prétendent que la thèse de l'appelant selon laquelle sa mère serait la nièce de Joseph F... et donc la cousine
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893d5
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Création Vidéo) MASCAREIGNES 19-21 Rue des Vavangues ZAC Finette 97490 SAINTE CLOTILDE Représentant : la SCP BELOT-CREGUT-HAMEROUX (avocats au barreau de SAINT-DENIS) INTIMÉ : Monsieur Joseph
Source officiellesoc
6137237ecd5801467740a7ad
31 octobre 2000
31 octobre 2000
Kehrig, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis : Attendu que Joseph X... étant décédé le 24 mai 1989, la Caisse régionale d'assurance maladie
Source officielle10/ 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007700037
18 janvier 1984
18 janvier 1984
JEAN-JOSEPH B...
Source officielleciv2
Donne défautc/MM. Paul Z
6137214ecd580146773f2ac8
16 janvier 1991
16 janvier 1991
Joseph Y..., 2°/ de M. Paul Z... Y..., 3°/ de M.
Source officielleChambre 1-11 référés
669f4776b8a2ee2bca84aef6
22 juillet 2024
22 juillet 2024
FLUNCH Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Paul GUEDJ Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 06 Février 2024.
Source officielleChambre 1 cab 01 B
686eb21772b5e5e648caf52e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
DB2H-W-B7H-YFVI N° de minute : Affaire : Fondation FONDATION FRANCAISE DE L’ORDRE DE MALTE Agissant en la personne de son Président en exercice, Monsieur [C] [P] / Fondation FONDS DE DOTATION SAINT-LUC SAINT-JOSEPH
Source officiellePage 64 sur 1026
LEVREY, Nicolas, Michel, Joseph
09/07/2026
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ROI, Tiphaine Joana Eloise, ROI GUERIN, Torres, Léo, Joseph, Sebastien Frédéric
Acte notarié du 08/06/2026, enregistré au SDE de Bordeaux, le 16/06/2026, dossier 2026 00020877. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc. Adresse du vendeur: 04 Apto 1206 rue Felipe De Oliveira Copacabana (BRESIL).
08/07/2026
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LE GOAS, Loïc, Gabriel, Joseph
03/07/2026
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EURL LES RESIDENCES SAINT JOSEPH
02/07/2026
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COHEN, Yann Claude Léonard Joseph
01/07/2026
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