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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

Donne défautc/M. Z

613721bacd580146773f6939

Cassation

17 novembre 1992

17 novembre 1992

Gay, demeurant Juan XXIII La Torre Portal 3, 11è, Alicante (Espagne), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt

Source officielle
CC

soc

6137220fcd580146773f9e88

Cassation

14 décembre 1993

14 décembre 1993

René Z..., demeurant à Juan-les-Pins (Alpes-Maritimes), ..., 2 ) M.

Source officielle
CC

civ3

613722a6cd580146773ffa22

Cassation

16 juillet 1996

16 juillet 1996

Tropique, 06060 Juan-les-Pins, en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section A), au profit du syndicat de la copropriété Le Pirée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2402285_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Fait à Lyon le 22 mars 2024 Le juge des référés Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète du Rhône, en ce qui la concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2302676_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Le président de la 6ème chambre, Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2301900_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Le président de la 6ème chambre, Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2301905_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Le président de la 6ème chambre, Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2301908_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Le président de la 6ème chambre, Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2209947_20250414

Administratif

14 avril 2025

14 avril 2025

A B, représenté par Me Juan, a déclaré se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2304053_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Le président de la 6ème chambre, Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2304366_20230913

Administratif

13 septembre 2023

13 septembre 2023

Le président de la 6ème chambre, Juan Segado La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2300529_20230125

Administratif

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Le président de la 6ème chambre, Juan Segado Pour expédition, Un greffier,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2206440_20221026

Administratif

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Le président de la 6ème chambre, Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète de la Loire en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2305967_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Le président de la 6ème chambre Juan Segado La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, en ce qui le concerne, ou à tous

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2306734_20230913

Administratif

13 septembre 2023

13 septembre 2023

Le président de la 6ème chambre, Juan Segado La République mande et ordonne au préfet du Rhône, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de

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TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2400431_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

Le président de la 6ème chambre, Juan Segado La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, en ce qui le concerne, ou à tous

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2402861_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Le président de la 6ème chambre, Juan Segado La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, en ce qui le concerne, ou à tous

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2402933_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

Le président de la 6ème chambre, Juan Segado La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2402959_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Le président de la 6ème chambre, Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2311248_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

Le président de la 6ème chambre, Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète du Rhône, en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies

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Journal officiel
Immatriculations

Julan, Enerr

SIREN 102997590Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

17/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JULAN

SIREN 929964724Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

16/08/2026

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Modifications diverses

JULANI

SIREN 953899044Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

05/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JULAN

SIREN 422164251Greffe du Tribunal de Commerce de libourne

24/07/2026

Voir →

Créations

JULANA

SIREN 106968092Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

09/07/2026

Voir →