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3 558 résultats pour « Patrick PATRIMONIO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301140

Cassation

5 octobre 2011

5 octobre 2011

Ladite société constituée aux termes de ses statuts établis suivant acte reçu par Me Patrick Y..., notaire à Saint-Martin le 19 décembre 1989.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301141

Cassation

5 octobre 2011

5 octobre 2011

Ladite société constituée aux termes de ses statuts établis suivant acte reçu par Me Patrick Y..., notaire à Saint-Martin le 8 décembre 1989.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301142

Cassation

5 octobre 2011

5 octobre 2011

Ladite société constituée aux termes de ses statuts établis suivant acte reçu par Me Patrick Y..., notaire à Saint-Martin le 20 décembre 1989.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301144

Cassation

5 octobre 2011

5 octobre 2011

Ladite société constituée aux termes de ses statuts, établis suivant acte reçu par Me Patrick Y..., notaire à SAINT-MARTIN le 21 décembre 1989.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

680331ad168408c19df97e81

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

Le président a avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la Cour composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, président de chambre Conseiller : Madame

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

615e0e65c25a97f0381f55f8

Appel

7 mai 2014

7 mai 2014

RG 12/7513 né le [Date naissance 2] 1944 à [Localité 3] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Roger CONGOS, avocat au barreau de DOUAI Assisté de Me Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7ebd3db21cbdd8da24

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e432

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Françoise RIGOT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Denise GAILLARD, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bce4

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

demeurant... 78350 JOUY EN JOSAS Monsieur Patrick X... demeurant...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

5fca576f30558a1f8cd622c3

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Patricia GRANDJEAN, présidente Mme Fabienne TROUILLER, conseillère Mme Agnès BISCH, conseillère Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd915a4

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

.-61400 MORTAGNE AU PERCHE représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES, Me Thibault DU MANOIR DE JUAYE, avocat au barreau de PARIS Monsieur Patrick G...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ea0

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

G : 12/ 00099 Mme Patricia X...épouse Y... C/ M. Alain Y...

Source officielle
CA

1re Chambre A

6034d460bc6dbabe636650dc

Appel

20 septembre 2016

20 septembre 2016

Greffier lors des débats : Madame Patricia POGGI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd9405c

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

Patrick EE..., assuré par la SA AXA courtage, devenue AXA France IARD, par la SA Sérénis assurances pour les lots de M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

60377c5c7e86a558015b76c2

Appel

17 mars 2015

17 mars 2015

C'est dans ce contexte que M [M] [V] a, par acte du 8 juin 2012, attrait la société SWISSLIFE ASSURANCE ET PATRIMOINE devant le tribunal de grande instance de Paris.

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d5725acdc6046d47728e22

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Jean-Philippe PELTIER, membre de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocat au Barreau du MANS Avons rendu le 07 Avril 2026 l’ordonnance ci-après, assistée de Patricia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

LOT et GARONNE a déclaré l'action intentée par Stéphane Mc/Madame Y

6253c8fabd3db21cbdd86e0f

Appel

3 février 2004

3 février 2004

MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Stéphane M. prétend pouvoir mettre en cause Michèle Y... à titre individuel sur son patrimoine personnel dans le cadre de ses fonctions de gérante de la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

CT Guendil Xc/FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME

6253ca8ebd3db21cbdd8b59b

Appel

23 mai 2008

23 mai 2008

O'YL, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Edith O'YL, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e016

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

1ère chambre civile

5fdcdc03b7a19846e2d0a376

Appel

24 septembre 2018

24 septembre 2018

Pascal X..., le seul rapport d'expertise du 14/08/2013 de Dr Patrick D...

Source officielle

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