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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
6788a3c305b7378c3f0c524a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
, Constate que le bail consenti par la SCI Victor Hugo à Mme [T] [R] née [E] et M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
603398dc9954684db3f35b46
16 mai 2017
16 mai 2017
Le 15 avril 2016, la SCI Victor Hugo a adressé une note en délibéré et versé aux débats l'acte authentique de vente à la SCI Victor Hugo.
Source officielleChambre sociale
68f07bfb8df3795388ea99d4
15 octobre 2025
15 octobre 2025
La SARL FDC Dolce Vita a formé une déclaration d'appel le 16 juillet 2024.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
63c1098fbf9fd47c90a13cd0
12 janvier 2023
12 janvier 2023
En revanche, s'agissant du nettoyage des vitres, il ressort du courrier de notification de la mise à pied que le travail demandé à Mme [R] n'était pas le nettoyage la vitre mais des rainures des portes
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000041555224
10 février 2020
10 février 2020
La société Vitse n'est, par suite, pas fondée à demander l'annulation de l'ordonnance qu'elle attaque. 5.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2401432_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
désignés " volumes " nos 20 et 24, dans un ensemble immobilier situé rue de la Viotte à Besançon.
Source officielleRéférés
DTA_2500705_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Ainsi, alors que le délai de recours expirait le 19 janvier 2025, le recours gracieux adressé au maire de Vico, le 8 janvier 2025 l'a interrompu ce délai.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103461_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Par décisions des 12 juin 2020 et 4 juin 2021, le président de la communauté d'agglomération Vitré Communauté a refusé de créer, à la suite de la demande de M.
Source officielle8ème chambre
686f4e30334d55acd19f1d74
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Le 12 janvier 2024, la société Vitton 68 a fait assigner en référé la société MT Foods et M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1212DEC004400411
12 décembre 2017
12 décembre 2017
xa0; 44004/11 12/07/2011 Mario DIMO 09/04/1944 Tuglie 6 488 5 000 500 11 988 45582/11 12/07/2011 Anna Lucia REHO 10/12/1957 Sannicola 8 250 5 000 500 13 750 79944/13 02/12/2013 Paolo DE VITO
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0916DEC001056503
16 septembre 2004
16 septembre 2004
CORREIA GUIMARÃES et Vitor José MARQUES GUIMARÃES contre le Portugal La Cour européenne des Droits de l'Homme (troisième section), siégeant le 16 septembre 2004 en une chambre composée de :
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-196089
29 août 2019
29 août 2019
Portugal 22/02/2019 João Miguel SARREIRA ALBUQUERQUE 03/10/1973 Portugaise Vitor CARRETO Prison de Leiria 05/07/2018 - en cours 6 16350/19 Gomes Reis c.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1910096_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Par suite, le centre hospitalier Victor Dupouy d'Argenteuil versera la somme de 2 616 euros à Mme C veuve G à ce titre.
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7c8
22 novembre 2007
22 novembre 2007
VISO COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 22 NOVEMBRE 2007 APPELANTES : BNP PARIBAS SA 16 bd des Italiens 75009 PARIS représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à
Source officielle5ème Chambre
DTA_2006396_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Par un arrêté du 9 juillet 2020, le maire de Valenciennes s'est opposé à la déclaration préalable de la SCI Victor.
Source officielle2ème chambre
DTA_2308945_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
B..., requérant, - et les observations de Me Cozon, pour la commune de Saint-Victor. Considérant ce qui suit : M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01232
25 mai 2011
25 mai 2011
contrat de travail précisait que sa rémunération comprendrait notamment un pourcentage égal à quatre pour cent du chiffre d'affaires lié à la commercialisation de l'espace publicitaire du périodique VITI
Source officielle3ème Chambre
DTA_1914474_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Le centre hospitalier Victor Dupouy n'étant pas la partie perdante à l'instance, les conclusions de M.
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000007870310
20 juin 1994
20 juin 1994
Conseil d'Etat, en application des dispositions de l'article R.81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, la requête présentée pour la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "VICTOR
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:446557.20211214
14 décembre 2021
14 décembre 2021
B, porté le montant de la condamnation du centre hospitalier de Vitré à 34 000 euros.
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