Ces dispositifs sont à commandes automatique et manuelle. Leur surface utile d'ouverture n'est pas inférieure à : 2 2 En exploitation normale, le réarmement (fermeture) est possible depuis le sol du local.

Article Annexe I

—

Ces dispositifs doivent être à commandes automatique et manuelle.

LEGIARTI000034846415

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En vue de son agrément l'organisme doit établir un manuel d'assurance de la qualité démontrant la conformité de son système qualité : Si l'utilisation de procédures de vérification ou de moyens matériels ou humains différents d'une région à l'autre est

Article Annexe I

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Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage est adapté aux risques particuliers de l'installation.

Article Annexe I

—

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage est adapté aux risques particuliers de l'installation.

Article Annexe I

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Les commandes d’ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage est adapté aux risques particuliers de l’installation.

Article Annexe I

—

Ces dispositifs sont à commandes automatique et manuelle.

Article Annexe I

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Ces dispositifs sont à commandes automatique et manuelle.

Article Annexe I

—

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage est adapté aux risques particuliers de l'installation.

Article ANNEXE

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appropriés ; - les instructions et les procédures sont rédigées dans un style approprié et utilisant un vocabulaire clair et sans ambiguïté ; - les opérateurs reçoivent une formation afin de mettre en oeuvre les procédures ; - des relevés sont établis manuellement

LEGIARTI000038745366

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La formation en vue de l'obtention d'une qualiﬁcation de classe ou de type doit notamment recouvrir : - la connaissance de l'appareil et de son manuel de vol ou d'exploitation, partie utilisation, - les procédures et manœuvres normales, - les procédures

Article Annexe I

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Ces dispositifs sont à commandes automatique et manuelle.

Article 230-2.09

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Le "navire lège" désigne le navire lesté dont la construction est totalement achevée, équipé de tout le matériel nécessaire à la navigation, à la propulsion et à l'exploitation, à l'exclusion de tout matériel mobile utilisé pour la manutention de la cargaison

Article 229-II-2.03

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La ventilation mécanique des espaces rouliers à cargaison fermés qui contiennent des véhicules automobiles ayant dans leur réservoir le carburant destiné à assurer leur propulsion et des locaux de machines lorsqu'elle existe doit pouvoir être arrêtée

Article Annexe

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- 3 Atelier d'entretien du matériel roulant du réseau ferré "Saint-Fargeau". Terrain (1.304 m 2 Belgrand, à Paris (20 e - 4 Atelier et parc de matériel de voie de la Villette.

Article Annexe VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Article 8 Dommages au matériel roulant et aux biens du locataire Le loueur répond de la perte et des dommages occasionnés à une remorque et/ ou à une semi-remorque du locataire attelée au véhicule loué ou à tout autre bien du locataire, si ce dernier

Article Annexe I

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Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès, issues donnant sur l'extérieur et sont aisément accessibles.

Article 7

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Il est délivré par un boîtier manuel émettant une vibration ou doté d'un cône tournant. Le système sonore est activé en permanence ou sur appel (télécommande et éventuellement bouton poussoir).

Article Annexe

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La dissolution est réalisée par agitation manuelle ou électromagnétique à l'aide de l'appareil (5. 7). La solution de lait doit être exempte de grumeaux. 8. 2. 2.

Article Annexe

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Limitations et configuration de l'avion en fonction du procédé de largage utilisé : a) Manuel ; b) Par gravité ; c) Par éjection ; d) Mixte ; e) Par dropping (*). (*) Drop ou dropping : technique qui consiste à lancer hors d'un aéronef en vol du matériel

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