Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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1 448 résultats pour « influence réelle ou supposée »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Appendice
Pour maintenir un cap d'environ 90° par mer de travers pendant l'essai sur modèle, il faudrait respecter les conditions suivantes : 4.2.2. la vitesse du chariot devrait être égale à la vitesse de dérive réelle du modèle et peut être ajustée si nécessaire
Article Annexe IIIa
matériels d'intervention ou des outillages spécifiques de technologies nouvelles ; - de comprendre la nécessité de l'intégration du concept de la qualité dans toutes les activités développées ; - d'observer, comprendre et analyser, lors de situations réelles
Article L162-1-23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 30
prise en charge anticipée prévue au I du présent article est subordonnée à l'utilisation effective du dispositif médical numérique par le patient et, lorsqu'ils existent, à l'obtention de résultats individualisés ou nationaux d'utilisation en vie réelle
Article L533-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 69
par leurs clients, sous réserve des articles L. 440-7 à L. 440-10 ; 9° Ne concluent pas de contrats de garantie financière avec transfert de propriété avec des clients non professionnels en vue de garantir leurs obligations présentes ou futures, réelles
Article 223 B
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 13
L'avantage consenti entre des sociétés du groupe résultant de la livraison de biens autres que ceux composant l'actif immobilisé ou de la prestation de services, pour un prix inférieur à leur valeur réelle mais au moins égal à leur prix de revient, n'est
Article Annexe Ib (suite)
Représentations du projet et des solutions élaborées : - plans et pièces écrites, - croquis, perspectives, rendus, photos, - maquette numérique, simulation 3D, - maquette réelle et prototypes de solutions - échantillons, gammes, palettes, etc.
Article Annexe I
On s'attachera à caractériser les relations existant entre : . les arts de la broderie et les autres productions artistiques des mêmes époques (arts plastiques, arts appliqués). . l'évolution des procédés techniques et leur influence sur l'aspect esthétique
Article Annexe II
Robinet d'incendie armé Application Exercices d'extinction sur feux réels de diverses classes au moyen : -d'un extincteur adapté au risque -d'un RIA 3 h 30 Remarque Chaque stagiaire devra avoir manipulé des extincteurs, en situation réelle
Article Annexe Ia
technologies de l'information et de la communication, dans les pratiques professionnelles comme dans les échanges avec la clientèle, les fournisseurs, • une intensification de la concurrence entre les entreprises du secteur de la restauration, qui suppose
Article 226-1.02
La "vitesse maximale en marche arrière" est la vitesse que le navire est supposé pouvoir atteindre lorsqu'il utilise la puissance maximale en marche arrière prévue à la construction et qu'il est à son tirant d'eau maximal admissible en exploitation. 28
Article Annexe
Dans un même cahier des charges, plusieurs âges d'abattage peuvent être mentionnés (ce qui suppose plusieurs étiquetages).
LEGIARTI000028309235
(24) En l'absence de système de coupure automatisé, le délestage d'un client raccordé au réseau de distribution identifié suppose l'intervention spécifique d'un agent sur son poste.
Article Annexe
Garanties L'établissement de crédit s'engage à mettre en oeuvre le dispositif des PJA selon les modalités propres aux garanties personnelles ou réelles qui pourraient être demandées aux emprunteurs et dont la nature et les limites figurent en réponse
Article Annexe IIIa
matériels d'intervention ou des outillages spécifiques de technologies nouvelles ; - de comprendre la nécessité de l'intégration du concept de la qualité dans toutes les activités développées ; - d'observer, comprendre et analyser, lors de situations réelles
Article 223 a-II-2/08
La section réelle de la soupape et du tuyau doit permette d'obtenir le débit prescrit de la pompe tout en maintenant dans le dispositif la pression prévue au paragraphe .9. 14.
Article Annexe II
en milieu professionnel est de huit semaines pour les candidats sous statut scolaire et de six semaines pour les candidats de la formation continue. 3 - Évaluation : La formation en milieu professionnel doit permettre de développer, en situation réelle
LEGIARTI000048897125
Chapitre 6 Article 6-1 Les soins, actes, prestations, cures et fournitures délivrés ou prescrits aux agents travaillant et résidant à l'étranger, sont pris en charge à 100 % des tarifs français dans la limite de la dépense réelle, dans les mêmes conditions
Article R335-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 67 > 31
d'une interconnexion dérogatoire ou régulée, est une modification du niveau de capacité certifié de la capacité ou de l'interconnexion concernée. 30° Le " niveau de capacité effectif " reflète, pour une année de livraison donnée, la contribution réelle
Article Annexe V
Chaque stagiaire devra avoir manipulé des extincteurs, en situation réelle, avoir mis en œuvre un RIA par des cheminements non rectilignes et avoir évacué une victime d'un local enfumé. .
Article 1609 nonies C
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 93
La réduction ne peut avoir pour effet de baisser l'attribution de compensation de la commune intéressée d'un montant supérieur au montant le plus élevé entre, d'une part, 5 % de ses recettes réelles de fonctionnement et, d'autre part, le montant qu'elle
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