Par conclusions remises au greffe le 22 novembre 2025, Mme [E] a demandé à la cour de : -à titre préliminaire, juger irrecevables les conclusions de la SCP Alpha mandataires judiciaires car tardives ;

Vu les conclusions des époux X... remises au greffe le 19 avril 2016-; Vu les conclusions de la Sarl Sylsols remises au greffe le 14 avril 2014-; Vu les conclusions de la Sa Tapis Saint Maclou remises

Vu les conclusions de l'appelante et de Corinne Y..., intervenante volontaire à la procédure, remises au greffe le 25 mai 2016, Vu les conclusions de Marie-Josée I... remises au greffe le 2janvier 2017

déposées, soit celles remises au greffe le 13 octobre 2014.

Laurent PITET, juge présidant l'audience, Vu l'article 857 alinéa 2 du code de procédure civile, Prenons acte que l'assignation susvisée, reçue le 07 Juillet 2025, n'a pas été remise au greffe au plus

Patrice TAILLANDIER, juge présidant l'audience, Vu l'article 857 alinéa 2 du code de procédure civile, Prenons acte que l'assignation susvisée, reçue le 9 avril 2026, n'a pas été remise au greffe au

Patrice TAILLANDIER, juge présidant l'audience, Vu l'article 857 alinéa 2 du code de procédure civile, Prenons acte que l'assignation susvisée, reçue le 9 avril 2026, n'a pas été remise au greffe au

-6773 remises au greffe le 30 mars 2018 ; Vu les dernières conclusions de la SASU Marteau afférentes au dossier RG n°17-6769 remises au greffe le 23 mars 2018 ; Vu les dernières conclusions de l'EURL

Vu les conclusions de l'appelante remises au greffe le 12 février 2016, Vu les conclusions des époux [S] remises au greffe le 22 septembre 2016, Vu l'ordonnance de clôture du 27 septembre 2016,

, que les conclusions remises au greffe par Mme [S] le 30 novembre 2023, qui pour partie développent l'appel incident, sont irrecevables mais seulement en tant qu'elles répondent, en pages 46 et 47, à

articles 611-1 et 979 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu qu'à peine d'irrecevabilité du pourvoi prononcée d'office, une copie de l'acte de signification de la décision attaquée doit être remise

PRÉTENTIONS DES PARTIES : Vu l'appel interjeté le 31 août 2023 par la SA d'HLM Seqens, Vu les dernières conclusions remises au greffe le 28 novembre 2023 par lesquelles la SA d'HLM Seqens, demande

Vu les dernières conclusions remises au greffe et notifiées par RPVA le 2 avril 2025 par la société [O] Automobile, qui demande à la cour, de : Réformer l'ordonnance entreprise rendue le 16 avril 2024

Par dernières conclusions remises au greffe et notifiées par le Rpva le 12 février 2026, auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé des moyens, la société [1] demande à la cour de : à titre

Par déclaration au greffe du 12 septembre 2022, M. [K] a interjeté appel de cette décision. Par dernières conclusions remises au greffe et notifiées par Rpva le 12 décembre 2022, M.

Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Par conclusions d'incident remises au greffe le 10 avril 2025, M.

d'appel pour conclure » et que l'article 911 du même code énonce que « Sous les sanctions prévues aux articles 908 à 910 les conclusions sont notifiées aux avocats des parties dans le délai de leur remise

Vu les requêtes en déféré de l'association [Adresse 4] remises au greffe le 30 novembre 2021 (RG 21.6918) et le 1er décembre 2021 (RG 21.6920); Vu l'ordonnance du magistrat de la mise en état du 9 décembre

Par conclusions remises au greffe le 23 février 2022, la SAS Helios a saisi le conseiller de la mise en état d'un incident de radiation de l'appel sur le fondement de l'article 524 du code de procédure