ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE (ALSEA), ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE, CENTRE DE PLACEMENT FAMILIAL SPECIALISE LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE Le SIX

ZAGO, avocat au barreau de NICE Monsieur [C] [B] [Adresse 4] [Localité 12] Rep/assistant : Me Alexandre ZAGO, avocat au barreau de NICE Madame [I] [G] [Adresse 6] [Localité 12] Rep/assistant : Me Alexandre

[A] [V] Expédition délivrée le Maître [C] [L] de la SELARL [10] [U] [18] Me Alexandra GUYON [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS -- Le Tribunal

DBZE-W-B7J-JLZ2 / Ch. 3 Cab. 4 Codification : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY Ch. 3 Cab. 4 JUGEMENT RENDU LE VINGT MAI DEUX MIL VINGT SIX

Par conséquent, elle ne prévoit pas un tel recours pour les affaires déjà terminées six mois avant son entrée en vigueur. 38.

Paul H..., demeurant ... (14e), 5°) le syndicat des copropriétaires "Le Bois", dont l'immeuble est sis à Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne), pris en la personne de son syndic en exercice, M.

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.

ACLIMATE Société DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra BEAUX Me Sarah HABERT Me Joseph MAGNAN

APPELANTS Monsieur [U] [K] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 7] (47), demeurant [Adresse 6] représenté par Me Alexandra BOISRAME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL HOLDING [U] [K

bénéficiaire d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2006 / 002994 du 06 / 04 / 2006 Mademoiselle Alexandra X... Monsieur Anthony X... Monsieur Christophe X...

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX MAI DEUX MILLE QUINZE APPELANTES : Mme Antoinette X...épouse Z...

Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de

COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS (CEGC) venant aux droits de la société SACCEF C/ [V] [R] JUGEMENT DU 08 Octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Alexandra MATTIOLI

Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 000245 - Représentant : Me Alexandra

HZ AUTO société à responsabilité limitée, dont le nom commercial est GARAGE DE L'ARENA, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 6] [Localité

HENEO, dont le siège social est sis [Adresse 1], non comparante ayant pour conseil Maître Karim-Alexandre BOUANANE du cabinet LEGITIA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1971, non comparant à

468 alinéa 2 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [F] [X], demeurant [Adresse 1] non comparant à Etablissement public AGENT_JUDICIAIRE DE L’ETAT, dont le siège social est sis

[Adresse 7] C/ [W] [T] Copie conforme délivrée le : à Me ALEXANRE (70) [W] [T] DESISTEMENT D’INSTANCE (articles 394 et 395 du code de procédure civile) DEMANDEUR : S.A.S