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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 06
69f3b2decdc6046d472269b2
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Clément CABANES Juges : M. Nazim TALEB M. Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.
Source officielleChambre 06
69f3e699cdc6046d4726a7e1
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Clément CABANES Juges : M. Nazim TALEB M. Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6528df2daaebb88318fda4c1
12 octobre 2023
12 octobre 2023
LDS [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Rodolphe HUBER, avocat au barreau de LILLE APPELANTS Monsieur [Y] [H] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Clément FOURNIER, avocat au barreau
Source officielle5e Chambre
63c10a75bf9fd47c90a13f16
12 janvier 2023
12 janvier 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE HUIT DECEMBRE DEUX MILLE VINGT
Source officielle5e Chambre
63c10a75bf9fd47c90a13f1a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE HUIT DECEMBRE DEUX MILLE VINGT
Source officielle5e Chambre
63c10a76bf9fd47c90a13f1c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE HUIT DECEMBRE DEUX MILLE VINGT
Source officielleTrib. de Commerce
69ba32b2cdc6046d470c863a
28 janvier 2026
28 janvier 2026
entendue à l'audience du 28 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Didier MARTINET, Président, * Monsieur Lionel URREA, Juge, * Monsieur Fabien FAYARD, Juge, assistés de : * Monsieur Clément
Source officielleChambre 6/Section 3
6633d41cc0d3e3fe99d13a5e
2 mai 2024
2 mai 2024
SERENITY ASSURANCES Représentant : Me Clément BOIROT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0082 S.A.R.L.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008084890
28 juillet 1999
28 juillet 1999
. ; la SOCIETE VERVEINE et autres demandent au Conseil d'Etat de décider qu'il sera sursis à l'exécution de la décision du 23 décembre 1998 par laquelle la Commission bancaire a radié la banque Clément
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2403779_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2502503_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
A B saisit le tribunal d'un recours gracieux adressé au préfet de l'Eure afin que ce dernier lui accorde sa " clémence " en réduisant la durée de la suspension temporaire de son permis de conduire.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2500441_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
2200636 rendu le 22 novembre 2024 par lequel il a rejeté sa requête tendant à l'annulation de la décision du 23 septembre 2021 et du rejet implicite du recours gracieux par lesquels le maire de Saint Clément
Source officielleciv3
61372290cd580146773fe7ce
15 novembre 1995
15 novembre 1995
société Colas Rhône-Alpes, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er octobre 1993 par la cour d'appel de Dijon (1ère chambre - section 2), au profit de la société Clément
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2208634_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
A B, représenté par Me Clément Dormieu demande au Tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 15,46 euros au titre du surplus de facturation relative à l'accès à un bouquet de chaînes
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2310526_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2601090_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
A... conteste devant le tribunal les élections municipales de la commune de Clouange.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2405299_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Le requérant, qui ne conteste pas la légalité de cet arrêté, demande la réduction de la durée de la mesure de police administrative par mesure de clémence.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR50704
24 avril 2024
24 avril 2024
Sur le rapport de Mme Clément, conseiller, et les conclusions de Mme Chauvelot, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 24 avril 2024 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR51113
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Sur le rapport de Mme Clément, conseiller, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 23 juillet 2024 où étaient présents Mme Labrousse, conseiller
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01165
4 septembre 2024
4 septembre 2024
Sur le rapport de Mme Clément, conseiller, et les conclusions de Mme Viriot-Barrial, avocat général, après débats en l'audience publique du 4 septembre 2024 où étaient présents M.
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