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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2305648_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Ces faits, dont la gravité n'a cessé de croître en un temps relativement bref et qui ont culminé avec un vol avec violence aggravé de plusieurs circonstances commis en 2021 qui a donné lieu à la condamnation
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:492095.20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Ouest dans le département de l'Isère et des communes d'Avressieux, Belmont-Tramonet, Chambéry, Détrier, Laissaud, La Motte-Servolex, Les Marches, Les Mollettes, Sainte-Hélène-du-Lac, Saint-Etienne-de-Cuines
Source officielleCh. Sociale -Section B
66ff85aba4ff9ec259c0966f
3 octobre 2024
3 octobre 2024
RG 22/02552 N° Portalis DBVM-V-B7G-LNZF N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fdb9e6b70c8297d359cfce8
14 février 2019
14 février 2019
Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me Carole GIACOMINI la SCP CLEMENT-CUZIN
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01935_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
A, représenté en dernier lieu par Me Marie-Pompeï Cullin et Me Emilie Perrier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté le surplus de ses conclusions tendant à l'annulation
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
69cf5f9bcdc6046d47f3c431
2 avril 2026
2 avril 2026
APPELANTE : S.A.R.L.U. [1], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Laurent CLEMENT-CUZIN
Source officielleCh. Sociale -Section A
677e183925a73d43aa4ae0b7
7 janvier 2025
7 janvier 2025
RG 22/03171 N° Portalis DBVM-V-B7G-LP2G N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielleCh. Sociale -Section B
63c79b5cda31367c908eb61f
12 janvier 2023
12 janvier 2023
RG 21/00892 N° Portalis DBVM-V-B7F-KYGU N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielle2 e chambre civile
63cb92cd9c02507c9078dd40
19 janvier 2023
19 janvier 2023
FINANCE venant aux droits de la SA SYGMA BANQUE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés au siège social sis : [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Anne-Line CUNIN
Source officielle6e chambre
6375e50519047edcd18ff16c
13 octobre 2022
13 octobre 2022
INEO POSTES ET CENTRALES SNC N° SIRET : 419 212 840 [Adresse 5] Le [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Laurent CLEMENT-CUZIN de la SELARL CLEMENT-CUZIN LEYRAUD DESCHEEMAKER, Plaidant, avocat
Source officielleChambre 4-1
643a4241d83dbd04f5fb293d
14 avril 2023
14 avril 2023
N° 2023/149 Rôle N° RG 19/13045 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEX2U [V] [U] C/ Association APPASE Copie exécutoire délivrée le : 14 AVRIL 2023 à : Me Sarah CUZIN-TOURHAM
Source officielleCh. Sociale -Section B
6711fac17603bf88a188478d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
RG 22/02704 N° Portalis DBVM-V-B7G-LONQ N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6789f8aa482fcecad732ff61
16 janvier 2025
16 janvier 2025
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES Prise en son établissement de [Localité 6] sis [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Laurent CLEMENT-CUZIN de la SELARL CLEMENT-CUZIN LEYRAUD DESCHEEMAKER
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fd998185c93fe8a0b17ebb1
7 janvier 2020
7 janvier 2020
N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC Me Laurent CLEMENT-CUZIN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdb31129137c0079e83ea9f
29 mars 2019
29 mars 2019
SAS SCHNEIDER ELECTRIC TELECONTROL [Adresse 1] Représentée par Me Jean-bernard MICHEL de la SELARL ELLIPSE AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Laurent CLEMENT CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e50
10 octobre 2007
10 octobre 2007
rue Antoine Hurault-BP 1048- 88003 EPINAL CEDEX Représentée par Me ROUSSELIN (avocat au barreau de LYON) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Monsieur CUNIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90036
19 décembre 2012
19 décembre 2012
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 octobre 2012, devant Madame Julie GAY, Président de chambre, et Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielle2 e chambre civile
631834770876004f131a5e8b
6 septembre 2022
6 septembre 2022
CREATIS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis : [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Anne-Line CUNIN, membre de la SELARL
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2305994-2480587
28 mars 2008
28 mars 2008
Bond v. the United Kingdom (no. 63479/00) Cummins v. the United Kingdom (no. 14549/02) Nelson v. the United Kingdom (no. 74961/01) Robertson v. the United Kingdom (no. 12828/02) The applicants rely
Source officiellechambre 05
69a3fa34cdc6046d471f465c
1 avril 2025
1 avril 2025
le conseil de la société COGEPART 57 à la société REDECO CUISINE d'avoir à régler les factures impayées avec les intérêts et l'indemnité forfaire de recouvrement * Le courriel de la société REDECOR CUSINE
Source officiellePage 65 sur 93