Les générateurs de vapeur et les tuyauteries d’alimentation seront conçus et réalisés de telle sorte que la mise en service de l’alimentation de secours des générateurs de vapeur ne constitue pas un danger pour leur intégrité.

Article Annexe I

—

CLASSE I : PATHOLOGIE CARDIO-VASCULAIRE Les pathologies ou affections cardiovasculaires peuvent provoquer une altération subite des fonctions cérébrales qui constitue un danger pour la sécurité routière si elle survient pendant l'action de conduite.

Article 228-4.10

—

Les soupapes de décharge et les tuyaux d'air ou de trop-plein doivent déverser le combustible à un endroit sûr et d'une manière qui ne présente aucun danger. 4.

Article 228-4.18

—

Les tableaux principaux et les tableaux de secours doivent être installés de manière à offrir un accès facile, en cas de besoin, aux appareils et au matériel, sans danger pour le personnel préposé.

Article 226-5.04

—

Article Annexe I

—

Au sens de cette définition, sont exclus les contenants et emballages ; Liquides inflammables : liquides de mention de danger H224, H225 et H226, liquides de points éclair compris entre 60 et 93 °C et déchets liquides inflammables catégorisés HP3 ; Local

Article Annexe

—

En cas de danger imminent, il prend les mesures de sécurité visant à la préservation de l'intégrité des personnes et des biens.

Article Annexe

—

En cas de danger imminent, il (elle) prend les mesures de sécurité visant à préserver l'intégrité des personnes, des biens et du matériel. En cas d'accident ou d'infraction, sa responsabilité civile ou pénale peut être mise en cause.

Article R231-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 90 > 97

Code rural (nouveau)

l'agriculture et, le cas échéant, des ministres chargés, respectivement, de la santé, de l'écologie, de la consommation et de la défense fixent les normes sanitaires, qualitatives et techniques auxquelles doivent satisfaire, pour concourir à la maîtrise des dangers

Article L765-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 05 > 44

Code de la sécurité intérieure

-Lorsque surviennent des événements de nature à entraîner un danger grave et imminent pour la sécurité, l'ordre ou la santé publics, la préservation de l'environnement, l'approvisionnement en biens de première nécessité ou la satisfaction des besoins

Article ANNEXE I b

—

propres à son intervention Contexte professionnel d'intervention Les dangers sont identifiés de manière exhaustive Appliquer les mesures de prévention prévues Une démarche de prévention dans son environnement de travail est mise en œuvre Alerter

Article ANNEXE I b

—

de travail à l'évolution du chantier L'organisation du poste de travail est adaptée à l'avancement des travaux C3 : RÉALISER C3. 2 : Sécuriser son intervention UP 2 BC 2 Compétences Conditions Critères d'évaluation Identifier les dangers

Article ANNEXE I b

—

chantier sont identifiées et prises en compte Adapter son poste de travail à l'évolution de la situation réelle C3 : RÉALISER C3. 2 : Sécuriser son intervention UP 2 BC 2 Compétences Conditions Critères d'évaluation Identifier les dangers

LEGIARTI000051793652

—

Un déchet n'est pas considéré comme inflammable au sens de ce présent arrêté lorsque les mentions de danger attribuées aux constituants de ce déchet ne sont pas mentionnées au tableau 3 de l'annexe III de la directive cadre déchets susvisée.

Article Annexe Ib

—

consignes et de liaison Le document unique d'évaluation des risques QSE (qualité sécurité environnement) et le Plan de prévention Solliciter les expériences et les savoir-faire des autres opérateurs et du pilote Se référer à ses observations sur les dangers

LEGIARTI000050190501

—

Sauf dispositions contraires précisées pour les différentes classes de dangers, cette distance est fixée à 25 mètres.

Article ANNEXE I

—

filière de gestion des batteries portables et/ ou des batteries destinées aux moyens de transport légers (batteries MTL) un appel à projets sur les techniques de repérage précoce des batteries et déchets de batteries pouvant être source significative de danger

Article 151-1.08

—

L'immobilisation, l'arrêt d'exploitation ou d'opération n'est levé (e) que si tout danger a disparu ou si l'inspecteur constate que le navire peut, sous réserve des conditions qu'il estime nécessaires de devoir être remplies, quitter le port ou que l'opération

Article 245-2.03

—

Il doit être possible d'accéder sans danger, soit par le pont de travail, soit par l'intérieur du bateau, soit par une combinaison des deux, aux zones suivantes : -poste de pilotage, y compris à la barre de secours ; -pied de mat, y compris s'il est équipé

Article 226-3.20

—

Les soupapes de décharge et les tuyaux d'air ou de trop-plein doivent déverser le combustible à un endroit sûr et d'une manière qui ne présente aucun danger. 5.

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