Codes de loi français

Article Annexe I

Certificat de patron de navire aux cultures marines, niveau 2 Diplôme de capitaine 200 ; Diplôme d'ingénieur spécialité génie maritime délivré par l'école nationale supérieure maritime ; Attestation d'admissibilité en deuxième année du cycle Officier

Article ANNEXE II

Bâtiment livré sans système de chauffage Le bâtiment a-t-il été livré sans équipement de génie climatique ? 4.

Article L34-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 16

Jusqu'au 31 décembre 2022, par dérogation au régime prévu aux deux premiers alinéas du présent B, les travaux ayant pour objectif l'installation de la quatrième génération du réseau de téléphonie mobile sur un équipement existant font l'objet d'une information

Article L162-16-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 29

Dans ce cas, ce tarif unifié est appliqué aux spécialités génériques et à leurs spécialités princeps, aux spécialités biologiques similaires et à leurs spécialités biologiques de référence, ainsi qu'à toute spécialité comparable en ce qui concerne les

Article L214-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 36

Ces contrats déterminent également les objectifs qui concourent à favoriser une insertion professionnelle des jeunes gens en situation de handicap ayant suivi une voie professionnelle initiale ou un apprentissage.

LEGIARTI000036621382

Le tableau joint en annexe indique les coefficients de minoration applicables aux générations visées ci-dessus ; La possibilité d'un départ anticipé à la retraite sans qu'il soit fait application du taux de minoration prévu au b du I, est ouverte : -avant

Article Annexe I (suite)

Notion de trajectoire, de référentiel de mouvement. 1.2 Cinématique de la génération Définition des mouvements : - de coupe, - d'avance. 1.3 Réglage et procédure de mise en œuvre Conditions de mise en œuvre de la machine. Méthodologie.

Article Annexe II - III. Maquette unique

prises de décision médicale -les éléments de statistique indispensables à l'exercice de la profession -la physiopathologie des principales affections -les risques professionnels -les aspects médico-légaux 2.3 Compétences à acquérir : Compétences génériques

Article Annexe I bis

Section biochimie-génie biologique A. Epreuves d'admissibilité 1° Composition de biologie-biochimie-microbiologie (durée : six heures ; coefficient 4).

Article L5217-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

faveur du logement social ; actions en faveur du logement des personnes défavorisées ; c) Amélioration du parc immobilier bâti, réhabilitation et résorption de l'habitat insalubre ; d) Création, aménagement, entretien et gestion des aires d'accueil des gens

Article 150-1.02

CROSS ", centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage tels que définis par le décret n° 88-531 du 2 mai 1988 portant organisation du secours, de la recherche et du sauvetage des personnes en détresse en mer ; 26. " organisations de gens

Article Annexe II

Utiliser des noms génériques (DCI) et préciser la posologie du médicament.

Article 221-III/26

météorologiques très défavorables et elle doit aussi tenir compte des recommandations adoptées par l'Organisation (4). 3.3 Deux équipages au moins par canot de secours rapide doivent être formés et s'exercer régulièrement, compte tenu du Code de formation des gens

Article ANNEXE B

fonction publique ainsi que les mesures concernant la transposition de l'accord sur les parcours professionnels, carrières et rémunérations des fonctionnaires et, enfin, l'impact de l'arrivée sur le marché de médicaments anticancéreux de nouvelle génération

Article L36-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 25 > 98

aux infrastructures d'accueil et aux informations qui les concernent, mentionnées aux articles L. 34-8-2-1 et L. 34-8-2-2 ; 3° Les conditions techniques et financières de la mise en œuvre de l'utilisation partagée des infrastructures publiques de génie

Article L162-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 77

professionnel continu, relevant de l'article L. 4021-2 du code de la santé publique ; 3° (Abrogé) ; 4° Les mesures tendant à favoriser le développement de la dispense d'avance des frais ; 5° La participation des pharmaciens au développement des médicaments génériques

LEGIARTI000050343907

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 34 > 39

durée 1° Sélection en compétition dans l'un des festivals suivants en France : -Annecy : Festival du Film d'Animation ; 2° Sélection en compétition dans l'un des festivals étrangers suivants : -Berlin : Compétition officielle, Panorama, Forum, Génération

Article 1

énergies alternatives - Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN) IV Conseiller en image 336 1 an Institut de relooking international (IDRI) IV Socio-esthéticienne 330t 1 an École Sylvia Terrade IV Technicien en systèmes de génie

Article Annexe II

Les mouvements littéraires hispaniques du début du xxe siècle : Modernisme et Génération du 98 : Sélection de poèmes de Rubén Darío, Antonio Machado y Juan Ramón Jiménez.