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7 397 résultats pour « Hélène BORIE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930b5

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

Grosse délivrée à Me Hélène LEMASSON, avocat Le VINGT QUATRE MARS DEUX MILLE SEIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SARL

Source officielle
CC

comm

613723e7cd5801467740fa73

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

Guy XJ..., demeurant "Piolit", esc. 1, ..., 38 / Mme Jeanne XK..., demeurant ..., 39 / Mme YQ... de Boer, demeurant "Marjolaine" ..., 40 / Mme Louise XL...

Source officielle
CC

civ2

6137234ecd5801467740814e

Cassation

8 avril 1999

8 avril 1999

Mohamed Y..., demeurant ..., 7 / Mme Marie-Hélène K..., demeurant ..., 8 / M.

Source officielle
CC

soc

6137242bcd58014677413286

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

Pascal Lhermitte, demeurant 153, avenue de Verdun, 36000 Châteauroux, 26 / Mme Nicole Lhuillier-Main, demeurant 61, rue du Préfet Dalphonse, 36000 Châteauroux, 27 / Mme Marie-Hélène Brechet, épouse

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA05351_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1023DEC005680408

Admin. suprême

23 octobre 2012

23 octobre 2012

; border-left-width:0.75pt; border-bottom-style:solid; border-bottom-width:0.75pt; padding-right:5.03pt; padding-left:5.03pt; vertical-align:top } .sF004B676 { border-left-style:solid; border-left-width

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0521DEC004649409

Admin. suprême

21 mai 2013

21 mai 2013

:solid; border-right-width:0.75pt; border-left-style:solid; border-left-width:0.75pt; border-bottom-style:solid; border-bottom-width:0.75pt; padding-right:5.03pt; padding-left:5.03pt; vertical-align:top

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0317JUD006358410

Admin. suprême

17 mars 2016

17 mars 2016

:solid; border-right-width:0.75pt; border-left-style:solid; border-left-width:0.75pt; border-bottom-style:solid; border-bottom-width:0.75pt; padding-right:5.03pt; padding-left:5.03pt; vertical-align:top

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0518JUD004193910

Admin. suprême

18 mai 2017

18 mai 2017

:solid; border-right-width:0.75pt; border-left-style:solid; border-left-width:0.75pt; border-bottom-style:solid; border-bottom-width:0.75pt; padding-right:5.03pt; padding-left:5.03pt; vertical-align:top

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0129DEC004621409

Admin. suprême

29 janvier 2013

29 janvier 2013

{ border-top-style:solid; border-top-width:0.75pt; border-right-style:solid; border-right-width:0.75pt; border-bottom-style:solid; border-bottom-width:0.75pt; padding-right:5.03pt; padding-left:5.03pt

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fd97b0a08ec53693ded0881

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

La société Création Bois Massif a été radiée d'office.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

67f8a899a5ae27812390de51

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

C'est à bon droit que le premier juge a rejeté cette fin de non-recevoir, par des motifs exacts et pertinents que la cour approuve. Il y a lieu à confirmation de l'ordonnance de ce chef.

Source officielle
CA

4e Chambre A

5fdd5abeea711e038c958f63

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Hélène G... a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

2ème Chambre

67061e63fde28ee420711400

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

D'autre part, les consorts [L]-[W] reprochent à la banque de ne pas avoir vérifié la régularité du bon de commande avant de se dessaisir des fonds.

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf2587c1ccb0008628c2b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

suivante : 'bon pour aval de la SAS [E] [G] ET FILS donné par MR [P] [G] en sa qualité de directeur administratif et financier', accompagnée du cachet de cette société.

Source officielle
CC

civ3

613723b1cd5801467740cfd4

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

Jean-Pierre Z..., demeurant ..., 5 / de Mme Hélène Z..., épouse Michel Y..., demeurant Cité de Poulven, 56440 Languidic, 6 / de M. Gwénaël X..., demeurant ..., 7 / de M.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

635236ae8c924eadffcc479a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Delphine DUMOULIN de la SELARL GALLIZIA DUMOULIN ALVINERIE, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Hélène

Source officielle
CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008254323

Admin. suprême

13 septembre 2006

13 septembre 2006

entendu en séance publique : - le rapport de Mme Anne-Marie Camguilhem, Conseiller d'Etat, - - les observations de la SCP Gatineau, avocat de la SOCIETE DF PRESSE, - - les conclusions de Mme Marie-Hélène

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fd924778bf0a803691fd036

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Prise en la personne de son directeur en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Hélène Lecat de la scp Lecat et associés, avocat au barreau de

Source officielle
CA

1ere Chambre

6285e0f56a1876057df5d2e1

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

VIENNE INTIMEE : Mme [R] [Y] de nationalité Française 5 Galerie Pierre Lescot, Les Terrasses de Malissol 38200 VIENNE Non représentée COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Hélène

Source officielle

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