de son représentant légal en exercice Représentant : Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Xavier LEBRASSEUR, avocat au barreau

de son représentant légal en exercice Représentant : Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Xavier LEBRASSEUR, avocat au barreau

A l’audience, la société Ypo Camp JPG Loisirs, représentée par son avocat, sollicite le bénéfice de son assignation.

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 28 MAI 2025 La société Sci Chateau Labrou

Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 09 JANVIER 2020 lv N° 2020/ 10 N° RG 18/18018 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDKZ7 [P] [G] C/ [P] [R] épouse [I] [B] [I] SCI BELLALUI SARL LACROIX

APPELANT Monsieur [Z] [L], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Maria DA SILVA, avocat au barreau de TOULON INTIMES

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 11 avril 2025 Références : 2024F00365 ENTRE : SAS SILVR GROUP [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Arnaud LACROIX DE CARIES DE SENILHES ([Localité

requête, enregistrée le 20 mars 2026, la société cabinet Brocas-Souny, la société Argeo, la société SCP Bonin Favier, la société Geolis et la société Futurmap, représentées par la société Itinéraires avocats

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 9 octobre 2023 et le 28 août 2024, la commune de Nyons représentée par Me Lacroix, conclut dans le dernier état de ses écritures au rejet de la requête et à

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 juillet 2023, le SYVADEC, représenté par la SELARL Itinéraires avocats Cadoz, Lacroix, Rey, Verne, conclut sur le fondement de la responsabilité sans faute au

2026 * DEMANDEUR (S) : MSA Midi Pyrénées Nord (SARL) [Adresse 1] Non comparante et non représentée à l'audience * DEFENDEUR (S) : [B] [I] [Adresse 2] MONTCLERA [Adresse 3] CAZALS Maître Luc MAZARS, avocat

La société LACIDI HOTELLERIE n'a pas réagi à la réception de ce courrier.

de la SCP SIDER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Nicolas SORENSEN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, INTIME Monsieur [F] [E] [D] né le [Date naissance 2] 1955 à [Localité

APPELANT Maître [L] [F] né le [Date naissance 2] 1943 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par

né le 29 Janvier 1970 à EREVAN (ARMENIE) Chez Monsieur Y... ... 69120 VAULX-EN-VELIN représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Anne-Caroline VIBOUREL, avocat au barreau

née le 26 Mai 1949 à CHOISY LE ROI (94600) ... ... 17000 LA ROCHELLE Représentée par Me François BUFFARD, avocat au barreau de POITIERS placée sous le régime de l'hospitalisation complète en soins

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 mars 2024, Mme B C, représentée par la Selarl BS2A Bescou - Sabatier Avocats associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite

mémoire complémentaire enregistrés les 23 août 1983 et 30 septembre 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ANONYME FROMAGERIES HENRI-HUTIN, dont le siège est à Lacroix