Délibéré après l'audience du 23 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Leconte, première conseillère, Mme Massengo, conseillère.

Délibéré après l'audience du 21 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Issard, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe

Délibéré après l'audience du 23 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Leconte, première conseillère, Mme Massengo, conseillère.

Délibéré après l'audience du 16 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 16 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 18 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

  Garsoux and Massenet v.

  Marangos c. Chypre (n o 12846/05) Le requérant, Stavros Marangos, est un ressortissant chypriote né en 1959 et habitant à Nicosie.

Agricola Marlengo (BZ) 13 100 900 2 500  

[B] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Marius LOIACONO de la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIME et demandeur à l'incident Après avoir entendu

Leur fille, C..., née le 9 septembre 2011, est scolarisée au collège de Jules Massenet à Marseille et est également inscrite à l’établissement de l’Institut Louis Germain pour suivre une formation de tutorat

l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Octobre 2008, en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté de Jeanne BOURDAIS-MASSENET

Le PLUi identifie trois zones 1AUh qui « se situent sur les communes de Margencel et de Massongy, au sein de l’enveloppe urbaine, en extension en renfoncement et en extension pure ».

ce local est situé dans l' angle Sud-Est, faisant face à l'Est au bâtiment pavillon attenant au Sud à la Halle Gare du [14], lequel est situé à environ une quinzaine de mètres de la terrasse du Café Malongo

italien né en 1961, résidant à Cosenza Domenico INTROINI est un ressortissant italien né en 1953, résidant à Scalea Pasquale MARRA est un ressortissant italien né en 1956, résidant à Rende Lorella MASSENZO

Le présent arrêt a été signé par monsieur BRUNET, président et madame MARENGO, greffier. Le greffier,Le président, P. Z...B. Y...

  (Second applicant) Violation of Article 6 § 1 (length) Garsoux and Massenet v.

CENTRE [Localité 1] Numéro SIREN : 398824714 [Adresse 3] DÉFENDEUR - représenté(e) par SCP SOREL & ASSOCIES - Maître SALLE [Adresse 4] SCP LDH AVOCATS – Maître HERITIER Delphine substituée par Maître MASSENOT

Kyriacos MARANGOS 1968 Cypriot Nicosia 25. Fotis MATSIS 1974 Cypriot Nicosia 26. Evridiki NICOLAIDOU - TAMBOURI 1963 Cypriot Nicosia 27. Maria NICOLAOU 1963 Cypriot Limassol 28.

[X], [A] [J] né le 02 Août 1951 à LONDRES, demeurant 1 les Crêts - Route du Bourg - 74140 MASSONGY Représenté par la SCP FAVRE-ESCOUBES, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS -=-=-=-=-=-=-=