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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6 SS
CETAT:CETATEXT000007719200
15 juin 1988
Gérard X..., °2 annule les décisions des 13 juillet et 9 décembre 1983, Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code du travail ; Vu le code des tribunaux administratifs ; Vu l'ordonnance du 31 juillet
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007700514
5 mai 1986
Gérard X... et de Me Copper-Royer, avocat de l'Ordre des Géomètres Experts, - les conclusions de M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100659
5 juin 2008
Gérard X...
comm
613720d0cd580146773ee9c3
26 janvier 1988
Gérard C... ; Attendu que M.
6079d33c9ba5988459c57f7d
4 juin 1991
Gérald Y... et de la société en nom collectif X...
4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007901871
8 novembre 1995
. ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de l'urbanisme ; Vu la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; Vu le code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel ; Vu l'ordonnance
7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007632905
16 décembre 1992
Aimé YE..., Denis XT..., à M. et Mme Gérard YD..., à M. et Mme René XR..., à MM. Sylvain E..., Gérard K..., à Mme G..., à M. Roger XL..., à MmeLAMBERTIN, à M. Guy XK..., à Mme Annie YW..., à MM.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300344
24 mars 2015
X..., exerçant sous l'enseigne "idées d'architecture, ateliers Gérard X...", a conclu avec M. Y... un "contrat simplifié de maîtrise d'oeuvre" ; que M.
cr
6079a8c69ba5988459c4edfb
31 octobre 2000
Gérard, B... Alain, la Société des transports et transit maritimes, civilement responsable, Z...
3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:469431.20241023
23 octobre 2024
Géraud Sajust de Bergues, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 23 octobre 2024. Le président : Signé : M. Rémy Schwartz Le rapporteur : Signé : M.
3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:466569.20240118
18 janvier 2024
Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que le préfet des Yvelines a, par un arrêté du 27 février 2017, enjoint à M.
Cour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93760
25 novembre 2016
Gérard X...et à Mme Nathalie Z... -Dit que la clause pénale est réduite à 40 000 € - Condamne M. Gérard X...et à Mme Nathalie Z... à payer : 1- à M.
6253c9afbd3db21cbdd89067
24 janvier 2007
34, rue du commandant René Mouchotte 75014 PARIS représentée par la SCP GOUJON-MAURY, avocats au barreau de NIMES substituée par Me Céline GUILLE, avocat au barreau de NIMES INTIMÉ : Monsieur Gérard
6253c972bd3db21cbdd8857c
31 mai 2006
No 05/05456 AFFAIRE : Pierre-Yves X... C/ Gérard Y... ...
6253cb1cbd3db21cbdd8cddb
28 janvier 2009
C / Gérard Y...
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2403486_20240618
18 juin 2024
En l'espèce, il ressort des pièces versées dans l'instance que l'immeuble en cause est situé dans l'enceinte du centre hospitalier Gérard Marchant et a été édifié antérieurement au 1er juillet 2006, et
DTA_2503142_20250602
2 juin 2025
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête n° 2503117 enregistrée le 2 mai 2025 tendant à l'annulation des décisions contestées.
ERS qui a déclaré la S. A. HUMEZ GROUPE 36 forclose pour agirc/Monsieur Gérard Z
6253ca11bd3db21cbdd89f2f
24 mai 2007
Gérard Z...
6137253ecd5801467741c24e
21 janvier 1992
Gérard, K Z...
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007723483
25 mars 1987
Gérard X..., demeurant ... à Muret 31600 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule les opérations électorales qui se sont déroulées le 16 mars 1986 dans le département de la Haute-Garonne en vue
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