RIPOLL, conseiller, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour

RIPOLL, conseiller, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt par défaut ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les

RIPOLL, conseiller, Mme TISSOT, vice-présidente placée auprès du premier président, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ;

RIPOLL et Mme MARTINEZ, conseillers, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au

RIPOLL, conseiller, Mme TEHEIURA, magistrat honoraire de l'ordre judiciaire aux fins d'exercer à la cour d'appel de Papeete en qualité d'assesseur dans une formation collégiale, qui ont délibéré conformément

Gilbert Ripoll, demeurant 11, avenue de l'Abeille à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 85 / M. Henri Rivoire, demeurant Le Coteau du Nègre, Pont de l'Etoile à Roquevaire (Bouches-du-Rhône), 86 / M.

Rippel, a lawyer practising in Vienna.

passage sur toute l'ancienne allée jusqu'à la route de LISSAC et devant la grande grange pour rejoindre le chemin les grottes, ladite grange lui étant vendue avec tour d'échelle et droit de curer la rigole

Mais ils continuent de l'observer, de rigoler et de parler sur elle » ; - le 14 octobre 2016, Mme [NJ] [R], intérimaire, expose qu' « il y a 3 personnes qui se moquent des autres et qui sont Mme [E]

italien né en 1925, résidant à Rome Ademara TRENTANOVE est une ressortissante italienne née en 1925, résidant à Florence Renata VALERI est une ressortissante italienne née en 1926, résidant à Bagno a Ripoli

verse aux débats, a exprimé n'avoir eu " des intentions malhonnêtes et/ou maltraitantes à l'égard de ce jeune et des autres jeunes de l'internat ", avoir toujours avec ce jeune " plaisanté, déliré, rigolé

de confirmer que la cave est actuellement toujours humide, ce d'autant que les travaux ont été réalisé il y a un an ; - le système d'égout comportant une pompe de relevage, de l'eau circule dans la rigole

cadastrée section A n°[Cadastre 13] et à prendre toutes mesures correctives, - enjoindre à cet effet aux consorts [F] d'exécuter tous travaux destinés à modifier leur réseau de canalisations et de rigoles

Avec d'autres salariés, on se fait « rigoler » au nez quand on demande à avoir l'adresse et /ou le numéro de téléphone du cabinet comptable.

[J] a constaté la présence d'un joint d'étanchéité mal posé et affirment que ce sont les nouveaux panneaux Solrif XL qui bénéficient d'une conception différente avec une rigole permettant de récupérer

] et [Localité 6], sur les parcelles données à bail, avec si besoin l'assistance de la force publique, dresser constat de l'état d'exploitation et d'entretien des terres et prés, fossés, haies et rigoles

celui-ci a sorti devant lui des articles du magasin dissimulés sous ses vêtements pour les cacher dans ses chaussettes, de n'avoir pas ensuite informé le chef de poste et la police et avoir au contraire rigolé

La société SOCCACCIO a procédé à l’installation d’une petite rigole longeant l’entrée des garages du dernier étage.

Sur les conclusions à fin d’indemnisation : D’une part, le propriétaire d’un terrain a la qualité de tiers par rapport à une rigole d’évacuation des eaux pluviales appartenant à une personne publique.

[S], le creusement par ce dernier d'une rigole au pied du mur [N] avec pose de plaques de tôles ayant pour effet de canaliser les eaux n'étant pas, en soi, révélateur d'un comportement fautif ou malveillant