Le 2 septembre 2021, par contrat n°001783215-00, FRANFINANCE LOCATION a donné en location à AMBULANCES BEAUREPAIROISES une seconde ambulance de type LES DAUPHINS L1H1 immatriculée GB-084-NR (n° de série

[P] et la société Ambulance Callimoutou et a retenu sa compétence.

exerçant l'activité d'ambulancier sous l'enseigne AMBULANCES VSL TAXIS GILLES X...           [...]                 

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Orléans, 7 juin 2001), que la société Alain ambulances

Article 2 : Le surplus des conclusions de la SOCIETE AMBULANCES MARIE est rejeté.

LES AMBULANCES VAL DE SCIE C/ CPAM DE PARIS copies délivrées à : - S.A.R.L. LES AMBULANCES VAL DE SCIE - CPAM DE PARIS DEMANDERESSE S.A.R.L.

H... avec la société Ambulances SOS Saint-Dié, à payer à M.

SOS Saint-Dié » et ajoutant à la confusion en précisant que les « Ambulances SOS Saint-Dié » n'existent plus suite à une cession de fonds de commerce par M. et Mme H... au profit de la Sarl Alliance Ambulance

D E C I D E : Article 1er : Il n'y a plus lieu de statuer sur les conclusions à fin d'annulation et de décharge présentées par la société Ambulances Poidevin.

La SAS Ambulances de Treignac a acquis, en juillet 2021, la branche autonome d'activité de transport sanitaire de malades par ambulances et véhicules sanitaires légers, dépendante du fonds de commerce

Il ressort des pièces du dossier que la demande présentée par la société Ambulances Ben a pour objet l'annulation du refus de visa de long séjour opposé à M. A B.

Il ressort des pièces du dossier que le siège de la société Ambulances Pontaumuroises-Poylo se situe dans le Puy-de-Dôme.

Il ressort des pièces de la procédure que la fusion-absorption de la société Ambulances Larreche par la société Ambulances Chaperon, actuellement dénommée Kéolis santé Nouvelle Aquitaine sud, sans création

Elle fait valoir que les moyens de la société Ambulance Vitale ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 mars 2024 du centre hospitalier universitaire (CHU) de Nice, Institut de formation aux professions paramédicales, Institut de formation des ambulanciers

(Limoges, 19 septembre 2012), que, par acte du 30 mai 2005, la société Bernadette Texier, titulaire d'une autorisation de stationner, s'est engagée à présenter à titre onéreux la société Masseret ambulances

La SARL Courtoisie Ambulances sera par ailleurs condamnée à régler à M.

AMBULANCE DE Z'ILES [...] [...]

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 17 NOVEMBRE 2021 La société Ambulances

Article 3 : Le surplus des conclusions présentées par la SOCIETE AMBULANCES BACCARAT est rejeté.