composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Boubacar BARRY

Ce centre comprend notamment un manège à évolution pour chevaux qui atteint une hauteur de 9,42 m au faîtage, d'un barn pour chevaux d'une hauteur de 4,94 m et d'un bâtiment pour les soins des chevaux

JUGEMENT PRONONCE LE 27/05/2026 par sa mise à disposition au Greffe RG 2025098266 ENTRE : SAS AGENCE JB, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 821517869 Partie demanderesse : comparant par Me BARRY

DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ère Chambre Section 1 *** ARRÊT DU VINGT SEPT DECEMBRE DEUX MILLE CINQ *** APPELANTE Madame Ilda X... divorcée Y... 4, rue du Petit Barry

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 novembre 2019, l'établissement public de santé national de Fresnes, représenté par son directeur en exercice, représenté par Me de Bary, conclut au rejet de

Par des mémoires en défense, enregistrés les 28 juillet 2023, 15 mai et 29 novembre 2024, la commune de La Grande Motte, représentée par Me Barnier, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à titre

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Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 mars 2024 et un mémoire ampliatif enregistré le 16 avril 2024, la société Sud Broyage Recyclage, représentée par Me Barnier de la SCP CGCB

page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:14pt } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }     Communicated on 20 October 2015   THIRD SECTION Application no. 16632/12 Barna

EXPRO, JCP DE NIMES 06 septembre 2021 RG :18/04165 [O] C/ [U] Grosse délivrée le 13/10/2022 à Me Véronique BARNIER à Me Jean-pascal PELLEGRIN COUR D'APPEL DE NÎMES

INTIMEE DEFAILLANTE [****************] Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 Juin 2006 devant la cour composée de : Madame Francine BARDY, président, Madame

Requêtes de la commune de Montfort et autres tendant à l'annulation du décret du 19 décembre 1980 déclarant d'utilité publique la construction de la section du Barry-Sisteron de l'autoroute A-51 Aix-en-Provence-Sisteron

ETABLISSEMENT NE RELEVANT PAS DE L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE dans l'affaire entre, D'UNE PART : Monsieur LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Mme Nathalie BANY

SALAÜN, Président du Tribunal, assisté d'Adrien SAVADOGO, Greffier assermenté, N° RG : 2025R00042 SASU AGENCE JB C/ [P] [I] [Y] DEMANDERESSE * SASU [Adresse 1], Comparaissant par Maître Mustapha BARRY

ETABLISSEMENT NE RELEVANT PAS DE L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE dans l'affaire entre, D'UNE PART : MONSIEUR LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Nathalie BANY

Représentants des parties Gouvernement   : Hew Llewellyn , agent , Simon Freeland , conseil , Ossie Paulin ,   Steven Braviner et Mary Madden , conseillers   ; Requérant   :   Barry

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 juillet 2022, Mme C B, épouse A, représentée par Me Sarr Barry, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 9 mars 1997 par la société RG Barry International, aux droits de laquelle