CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 664 résultats pour « Céline NETO »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372694cd58014677426b8c

Cassation

19 décembre 2006

19 décembre 2006

, le dix-neuf décembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIHAL, les observations de Me LE PRADO, et de la société civile professionnelle CELICE

Source officielle

Page 66 sur 84

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10935

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Barincou, conseiller, les observations écrites de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de Mme [W] et des dix autres salariés, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société MVCI Holidays France

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210596

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Z... , ès qualités, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Olympus France ; Sur le rapport de Mme N..., conseiller, l'avis de M. de Monteynard, avocat général, et après en

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104712_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

D'une part, aux termes du 2 de l'article 38 du code général des impôts : " Le bénéfice net est constitué par la différence entre les valeurs de l'actif net à la clôture et à l'ouverture de la période dont

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00588

Cassation

18 mai 2022

18 mai 2022

Seguy, conseiller, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [H], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société GE Hydro France, après débats en l'audience publique

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300311

Cassation

11 mai 2023

11 mai 2023

Boyer, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Niort 94, de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société Art Maniac et de la société [R], ès qualités,

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426c34

Cassation

8 mars 2006

8 mars 2006

au Palais de Justice à PARIS, le huit mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de Me X..., de la société civile professionnelle CELICE

Source officielle
TJ

JEX

6a0cbf26cdc6046d473b19d5

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

portant sur les droits et biens immobiliers suivants : A Mousteru (COTES D'ARMOR) 22200 1 Le Laitous Une maison d'habitation en pierres comprenant : - Au sous-sol : buanderie, chaufferie, atelier, cellier

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300883

Cassation

13 juillet 2016

13 juillet 2016

Il s'ensuit que l'épaisseur de l'enduit, à l'endroit de cette paroi, apparaît encore nettement insuffisante.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1210JUD003592220

Admin. suprême

10 décembre 2024

10 décembre 2024

Comme les caméras thermiques ne fonctionnent pas de manière optimale, les images ne sont pas nettes. J’ai vu avec la caméra infrarouge un groupe de personnes à cheval.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01292

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

Pietton, conseiller, Mme Pontonnier, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Prache, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat des sociétés Tais

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd12bd3db21cbdd92345

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

BP 51050 30000 NIMES non comparant-représenté par Maître de GLORIES, avocat substituant Maître Céline NIEDERKORN, avocat au barreau de NIMES L'Association pour la Gestion du Régime de Garantie des

Source officielle
CA

1ère Chambre

6316e4fedd8d194f138d4d9f

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON, Conseiller, chargé du rapport, Madame Mélina BUQUANT, Conseiller, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Céline

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

625fa5588361df277dc598bf

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 19 AVRIL 2022 APPELANTE : Madame [W] [Y] née le 16 Mars 1973 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Céline

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e88b863ea43407b9fbbc0d

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Simon LANES GREFFIER : Mme Sarah AUFFRAY, lors des débats Mme Céline ABRIAL, lors du prononcé DÉBATS : le 04 septembre 2025, Les avocats, entendus en leur plaidoiries en audience publique, l’affaire

Source officielle
TJ

BAUX-HLM

69751ef1cdc6046d4798a347

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

de 20,00 euros par mois, - en tout état de cause, débouter la société LOGISSIA de sa demande au titre de l’article 700 du code de procédure civile ; - condamner la société LOGISSIA à payer à Maître Céline

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69736983cdc6046d476a0f5f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

01622 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Nathalie AZOUARD, Présidente de Chambre, Madame Virginie HUET, Conseillère, Mme Leila REMILI, Conseillère, GREFFIER : Mme Céline

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

679481680175ed452fca5a22

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

GREFFIER LORS DES DÉBATS :Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Samuel Vitse, président de chambre Céline Miller, conseiller ARRÊT RÉPUTÉ

Source officielle
CA

4e Chambre A

603681e6575dd92527699f12

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

personne de son représentant légal en exercice représenté par SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE , asssisté de Me Bernard ASSO, avocat au barreau de NICE et de Me Céline

Source officielle
CA

8e Chambre C

6036b9ba2cdca65a1bc583cf

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR, prise en la personne de son représentant légale, dont le siège est [Adresse 1] représentée par Me Lise TRUPHEME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Céline

Source officielle