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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP Amiens
68dedb316af9fd1f80963ff2
2 octobre 2025
2 octobre 2025
de PARIS substitué par la SELARL LEGRU, avocats au barreau d’AMIENS ET : DÉFENDEUR : Madame [V] [H] née le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Clotilde
Source officielleSociale B salle 3
6901af40748a422ad953cb02
24 octobre 2025
24 octobre 2025
GREFFIER : Rosalia SENSALE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER
Source officielleChambre civile TGI
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1 juillet 2022
1 juillet 2022
SAS L'ATELIER ARCHITECTES [Adresse 6] [Localité 13] Représentant : Me Tania LAZZAROTTO, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION SAS INGENIERIE CONCEPT REUNION [Adresse 4] 97490 SAINTE-CLOTILDE
Source officielle8ème Ch Prud'homale
63d37ae7d1bc2605de4b4c1d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
SYNDICAT CGT OCP REPARTITION NANTES prise en la personne de son Secrétaire en exercice et ayant son siège : [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Clara HERACLES substituant à l'audience Me Clotilde
Source officielle1ère chambre
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
APPELANTE La Sa ALLIANZ IARD, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Clotilde
Source officielleJLD
66df4aa89b56f16fd33df3e2
5 juillet 2024
5 juillet 2024
rappelé à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Clotilde
Source officielleSociale B salle 1
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19 avril 2024
19 avril 2024
GREFFIER : Serge LAWECKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER ARRÊT
Source officielleRéférés expertises
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3 avril 2024
3 avril 2024
IMMOBILIERE CARREFOUR [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Clotilde HAUWEL, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEURS : M. [W] [U] [Adresse 3] [Localité 1] non comparant M.
Source officielleSociale B salle 3
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11 juillet 2025
11 juillet 2025
GREFFIER : Serge LAWECKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER ARRÊT
Source officielleSociale B salle 3
689acc1c8a5703d75a6685a9
11 juillet 2025
11 juillet 2025
GREFFIER : Serge LAWECKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER ARRÊT
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
65336af2bb40ec8318f31caa
19 octobre 2023
19 octobre 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS :Valérie Roelofs COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Dominique Gilles, président de chambre Pauline Mimiague, conseiller Clotilde Vanhove, conseiller ARRÊT REPUTE
Source officielle2ème chambre
DTA_2303223_20260205
5 février 2026
5 février 2026
La rapporteure, Clotilde BAILLEUL Le président, Denis LACASSAGNE La greffière, Marie-Josée PRECOPE La République mande et ordonne au ministre de l’enseignement supérieur, de
Source officielle2ème chambre
DTA_2301897_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
La rapporteure, Clotilde BAILLEUL Le président, Denis LACASSAGNE La greffière, Marie-Josée PRECOPE La République mande et ordonne au ministre de l’enseignement supérieur, de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101202
15 novembre 2017
15 novembre 2017
Sainte-Clotilde, défendeur à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a18979acdc6046d47482fca
26 mai 2026
26 mai 2026
assesseur représentant les travailleurs salariés du Régime Général - Pierre LOUE, assesseur pôle social, membre assesseur représentant les employeurs et les travailleurs indépendants, assistés de Clotilde
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007885559
8 novembre 1995
8 novembre 1995
Laurent X... demeurant ..., Bois de Nèfle à Sainte Clotilde (la Réunion) et tendant, d'une part, à l'annulation de la décision du 9 septembre 1992 du garde des sceaux, ministre de la justice, refusant
Source officielle7 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008090444
29 juillet 2002
29 juillet 2002
Jacques J..., Mme Suzanne K..., Mme Josiane L..., Mme Margaret M..., Mme Françoise N..., Mme Isabelle O..., Mme Monique P..., Mme Clotilde Q..., Mme Noëlle R..., Mme Arlette S..., Mme Catherine T..., M
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008192954
1 octobre 2004
1 octobre 2004
sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 19 mai et 15 septembre 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Me Christophe X, demeurant 3, rue de Papangue à Sainte-Clotilde
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026454640
3 octobre 2012
3 octobre 2012
23 novembre 2010 et 23 février 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société Batipro logement intermédiaire, dont le siège est au 190 rue des Deux Canons à Sainte-Clotilde
Source officielle2ème chambre
DTA_2201311_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
L’assesseure la plus ancienne, Clotilde BAILLEUL Le président-rapporteur, Denis LACASSAGNE La greffière, Marie-Josée PRECOPE La République mande
Source officiellePage 66 sur 173