CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 674 résultats pour « Frédéric CARRON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372509cd5801467741a708

Cassation

29 février 1988

29 février 1988

publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-neuf février mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE, les observations de Me CAPRON

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6312f061ef56904f13d44d83

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Frédéric BLANC, conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère, Assistés lors des débats de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6360c56f3c369c7f74996de9

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de STRASBOURG sous le numéro 769 800 202 [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Chambre Civile

6308624b5d4f3fc56380b0d0

Appel

25 août 2022

25 août 2022

ALLIANCE VIE, Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Frédéric DE GRESLAN de la SELARL SOCIETE D'AVOCAT DE GRESLAN-LENTIGNAC, avocat au barreau de NOUMEA (postulant) Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6274bcab2799a9057d5dd0f8

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Frédéric BLANC, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 17 février 2022, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère chargée du rapport, assistée

Source officielle
CA

Chambre Civile

66a33c3502a12a235bae6dfc

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

ALLIANZ VIE Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Frédéric DE GRESLAN, membre de la SELARL SOCIETE D'AVOCAT DE GRESLAN-LENTIGNAC, avocat postulant au barreau de NOUMEA et par Me Emmanuelle CARDON

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689b911c40cd0f0b3d008635

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

exécutoire délivrée le à - Expédition certifiée conforme délivrée le à - DEMANDEUR Monsieur [S] [G] [Adresse 4] [Adresse 12] [Adresse 10] [Localité 8] représenté par Me Frédéric

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

600ff93ce3118170c232d2ad

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

Frédéric BLANC, Conseiller, M. Antoine MOLINAR-MIN, Conseiller, Assistés lors des débats de M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

601364aa23651eb1fe9a018c

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

Frédéric BLANC, Conseiller, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fda2394680d7268397c9396

Appel

23 septembre 2019

23 septembre 2019

359 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 Représentée par Me Frédéric

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100844

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

X..., de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Languedoc, l'avis de M.

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:450066.20220705

Admin. suprême

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gatineau, Fattaccini, Rebeyrol, avocat du syndicat Alliance Plasturgie et Composites du Futur et à la SCP

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:455817.20221220

Admin. suprême

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Buk Lament - Robillot, avocat des sociétés Juin Saint-Hubert, Juin Saint-Hubert II, Saint-Jean, Saint-Jean

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6162a32c36ab09eb9a2fd85c

Appel

20 février 2013

20 février 2013

3] [Localité 18] Ayant pour avocat postulant la SCP Jeanne BAECHLIN représentée par Maître Jeanne BAECHLIN, avocat postulant au barreau de Paris, Toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant Maître Carine

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61636a8f22908a2ec611e8d8

Appel

14 octobre 2010

14 octobre 2010

prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 10] représentée par Me Jean-Yves CARETO, avoué à la Cour assistée de Me Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

60342a9eff474d1c8fb6d499

Appel

25 janvier 2017

25 janvier 2017

Frédéric GARNIER, avocat au barrreau de SENLIS INTIMES Monsieur [P] [N] [C] [I] [Adresse 3] [Adresse 4] né le [Date naissance 2] 1950 à [Localité 1] (75) Représenté par Me Pascale NABOUDET-VOGEL

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2000250_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 janvier 2020, Mme A C, représentée par Me Callon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 août 2019 par laquelle la présidente

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

67f9f6e7190d73a10ce27cd6

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

- Mise en dépôt de deux CANON IRC 5235 à la demande du client."

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11069

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Pierre A..., domicilié [...] , 4°/ Mme Carine B..., épouse C..., domiciliée [...] , 5°/ Mme Amandine B..., domiciliée [...] , 6°/ M. Abdelhak D..., domicilié [...] , 7°/ M.

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

696785eccdc6046d47425312

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Frédéric BLANC, conseiller, ont entendu les représentants des parties en leurs conclusions et observations, assistés de Mme Fanny MICHON, greffière, et en présence de Mme Laura GUIN, attachée de justice

Source officielle

Page 66 sur 84

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.