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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2222634_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Castéra, - et les observations de Me Hubert, avocat de M. A.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01926_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Si un certificat médical de décembre 2023 a indiqué que le médicament humira délivré à M.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2527166_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Touzanne ; - les observations de Me Hubert pour M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86884
3 juillet 2003
3 juillet 2003
INTIMÉ ET APPELANT INCIDENT Monsieur Guy Y... représenté par Mes MASUREL-THERY, avoués à la Cour ayant pour conseil la SCP THIENPOENT DEWEES ROBERT, avocats au barreau de DUNKERQUE INTIME Monsieur Hubert
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300560_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Thomas D, Hubert C, Jérémie B et Noël E devant par suite être rejetées. Sur les frais liés au litige : 12.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eee8
10 octobre 2011
10 octobre 2011
. ***** Monsieur Olivier X... et Madame Sylvie Y... se sont mariés le 10 septembre 1988 à SAINT ETIENNE (LOIRE), sans contrat de mariage, et ont eu quatre enfants : - Hubert né le 1er décembre
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
63b7cdc36b63637c907b7d39
4 janvier 2023
4 janvier 2023
il ressort que Mme [B] présentait à cette date les antécédents suivants : - un syndrome thoraco-bracchial vasculaire bilatéral depuis 1990, compliqué d'une pathologie de l'articulation scapulo-humérale
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02087
27 octobre 2009
27 octobre 2009
La lettre de licenciement est motivée comme suit : incompatibilité d'humeur.
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cda
10 janvier 2006
10 janvier 2006
la seconde échographie concernant "quatre membres vus" n'est pas fausse, le foetus comportant effectivement deux membres inférieurs et deux membres supérieurs qui par contre étaient limités à deux humérus
Source officielleCour d'Appel
6253c839bd3db21cbdd84a6d
12 septembre 1997
12 septembre 1997
Elle prie la Cour de : -Infirmée partiellement le jugement dont appel en ce qu'il l'a -déboutée de ses demandes à l'encontre de la SCP HUBERT-CHAPELIN-DUMESNIL-DUBUISSON, notaires associés, -
Source officielleChambre sociale TASS
67f755cbd8218d22f82bd4ac
9 avril 2025
9 avril 2025
Et l'appelant de souligner que le terme de périarthrite scapulo-humérale regroupe les atteintes des muscles, des tendons et des bourses séreuses de l'épaule.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef3a
11 janvier 2012
11 janvier 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2518147_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
B..., représentée par Me Hubert, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2301534_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
L'ensemble de la procédure a été communiquée à la SARL Atelier d'architecture Nathalie Lespiaucq et au cabinet de géomètres experts Serre-Hubert-Truttmann qui n'ont pas produit d'observations.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201908
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Hubert X..., salarié successivement de la société Grande Paroisse et de la société Rhodia chimie, a déclaré le 2 septembre 2008 une maladie professionnelle sur la base d'un certificat médical du 1er janvier
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a601
18 mars 2008
18 mars 2008
Hubert B... qui est pénalement poursuivi pour ces faits.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201131
25 juin 2009
25 juin 2009
certificat établi le 7 janvier 2005 par le docteur Z... rattachant au tableau 57 des maladies professionnelles une « douleur de l'épaule droite avec limitations des mouvements péri-arthrite scapulo-humérale
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00058
1 février 2011
1 février 2011
Hubert et Bertrand Z..., M. et Mme A...
Source officielleGNAL SEC SOC: RD/CARSAT
C, Chemin de Rousset 13710 FUVEAU comparant en personnec/DEFENDERESSE
65ba9d1259e460cd1e409e8f
31 janvier 2024
31 janvier 2024
une prise en charge par l’organisme social dans la limite du taux de remboursement pris en charge par l’Assurance Maladie des Mines : 12 juin 2020 : 268 € correspondant à l’achat d’une orthèse pour l’humérus
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2502927_20260211
11 février 2026
11 février 2026
scanner thoracique et une biopsie ont été réalisés, qui ont conclu à un adénocarcinome pulmonaire à petites cellules de stade avancé, avec des atteintes secondaires identifiées notamment au niveau de l’humérus
Source officiellePage 66 sur 808