enregistrés le 17 octobre 2023 et le 14 mai 2025, l’association pour la protection des animaux sauvages (ASPAS), représentée par Me Victoria

directeur de la police municipale de Montpellier lui a imposé de réduire, avant le 1er juin 2023, à 60 m² l'emprise de la terrasse qu'elle exploite sur le domaine public à l'enseigne de l'établissement " Victoria

SAS CAFES FOLLIET a conclu avec la SARL CAFE BAR DE LA FICELLE, une convention d'approvisionnement en café assortie d'un contrat de location de matériels, comprenant une machine à café trois groupes Victoria

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Ivana COURSEAU de la SARL AVOCATS SC2 SARL, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 739 et Me Isabelle

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe M.

Loire-Atlantique), 3 / la société Polyspace, dont le siège est BP 329 à Carquefou (Loire-Atlantique), 4 / de la société Modyn, dont le siège est BP 419 à Carquefou (Loire-Atlantique), 5 / de la SARL Isocel

représenté par Me Bernard DE LAMY C/ SCI VICTOLINE représentée par la SCP RIVES-PODESTA Dominique Y... épouse Z...

Vu la requête, enregistrée le 18 décembre 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Victorine YX, représentée par M. Fabien Y dont l'adresse est ...

#Brennet AG v Vittorio Paletta.#Reference for a preliminary ruling: Bundesarbeitsgericht - Germany.#Social security - Recognition of incapacity for work.#Case C-206/94.

(Délégué Syndical Ouvrier) en vertu d'un pouvoir en date du 28 Février 2005 Madame Isabelle O... ... Non comparante -Représentée par M. Christophe Y...

La SCI VICTORIA a fait émettre également une garantie d'achèvement auprès de la Banque de Crédit Mutuel d'Ile de France, BCMI, le 27 septembre 2002.

Il ressort des pièces du dossier, notamment de l'acte de naissance du 18 mai 2005 de l'enfant B, Cassandra, Victorine Kimpala Lubeka et de l'acte de reconnaissance de paternité du 11 septembre 2007 par

Sur le premier moyen : Vu l'article L. 112-2, alinéa 5, du Code des assurances ; Attendu que la société Victoria Maria, aux droits de laquelle est maintenant la société Bruniaux Chardin, assurée

Laurent X..., demeurant à Antibes (Alpes-Maritimes), Traverse de Fontmerle, 2°/ de Mme Laurent X..., née Victoria Y..., demeurant à Antibes (Alpes-Maritimes), Traverse de Fontmerle, défendeurs à la

Localité 2] le 24 Janvier 2023 Appelante : Madame [T] [R] épouse [E], décédée le 15.11.2023, représentée par Me Jérémie BOULAIRE de la SELARL BOULAIRE, avocat au barreau de DOUAI, représentée par Me Victoria

LYONNAISE DE BANQUE Représentant : Me Victoria CABAYÉ de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON AZEMAD LDA Société de droit portugais Représentant : Me Barthélémy PLEZ,

MINUTE : 2026R00257 CHAMBRE DES REFERES PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S): * [Y] [N] [O] CONSULTING [Adresse 1] [Localité 1] Représentant légal : Mme [B] [S], Gérant, [Adresse 2] comparant par Me Victoria

..., domicilié ..., à 1°/ la société Marsh, dont le siège est 54 quai Michelet, 92681 Levallois Perret, 2°/ la chambre interdépartementale des notaires de Paris, dont le siège est 12 avenue Victoria