CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

9 718 résultats pour « Mazza-Capdevielle »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

675a12c33bace64ddb46b7d7

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

De son côté, bien que régulièrement assignée selon procès-verbal de recherches infructueuses, la SARL MAZADE PRIMEUR n'a pas comparu.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008069258

Admin. suprême

15 janvier 2001

15 janvier 2001

MATA demeurant ... ; M. X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2200444_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

3°) de mettre à la charge la commune de Mana une somme de 1 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd9402d

Appel

1 juin 2018

1 juin 2018

impérieuse d'acquérir de la SCI Mata ne lui est pas apparue avant la sommation de comparaître devant le notaire.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90534

Cassation

23 mai 2024

23 mai 2024

[X], que la SCI de Mata Miti lui a versé la somme de 5 350 000 F CFP.

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69c67188cdc6046d4729747a

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

FAITS – MOYENS PROCEDURE M., [U], [F] dirigeant de la SARL MASA a déposé le 8 janvier 2026, au greffe de ce tribunal, une demande de liquidation judiciaire.

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:451878.20231218

Admin. suprême

18 décembre 2023

18 décembre 2023

H, B, F, L et C ainsi qu'aux sociétés Mazars, PWC Audit, PWC Entreprises et D C et associés.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20MA04045_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

Il faisait valoir que le moyen soulevé par la SAS Maya n'était pas fondé.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6628a17cb2cb67000826a607

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Le 5 février 2024, la société Max Mara a remis par RPVA des conclusions de rejet desdites conclusions .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891a9

Appel

14 février 2007

14 février 2007

prise en sa qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la Société SENTEUR MAZAL représenté par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour dépôt de dossier par Me DIEZ, avocat au

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162ab465c00de021c93d571

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

Souhaitant l'indemnisation de travaux supplémentaires et de sa perte d'exploitation, la SARL Alpes 2000 a fait assigner la MAPA.

Source officielle
CA

8ème chambre

677f67a98c38f76f78303351

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Par déclaration enregistrée le 13 décembre 2023, la société Mama [W], Mme [U] [D] épouse [V], Mme [W] [D] et M. [C] [A] ont interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103383_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Par un arrêté du 20 avril suivant, le maire de Mazan a refusé de délivrer le permis de construire sollicité par les intéressés.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200233

Cassation

13 mars 2025

13 mars 2025

[M] [B], domicilié [Adresse 1], avocat associé de la société [B]-Ligney-Madar-Danguy, 2°/ à la société [B]-Ligney-Madar-Danguy, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], défendeurs

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005095

Admin. suprême

31 janvier 2007

31 janvier 2007

Article 4 : La communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines versera une somme de 2 000 euros à l'indivision MAIA et une somme du même montant à la SARL MAIA en application des dispositions de

Source officielle
CA

1ère chambre

65a0effe5bbe450008b2d009

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

EXPRO, JCP D'ALES 12 juillet 2022 RG:15/00778 [T] [N] C/ Société SMABTP Grosse délivrée le 11/01/2024 à Me Olivier Massal à Me Marie Mazars

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501475_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

C..., représentée par Me Mazas, demande au tribunal d’accueillir son intervention et de faire droit aux conclusions de la requête présentée par Mme C... B.... Mme C...

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

661436193bbdffcd9171a865

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Elle est assurée auprès de la MAPA MUTUELLE D’ASSURANCE (ci-après la MAPA).

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2003209_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Le 10 juin 2020, le contrat de sous-concession pour le lot n° 5 a été conclu entre la métropole Nice Côte d'Azur et la SAS Maka.

Source officielle
TJ

Référés

69d81bf1cdc6046d47b1bfd6

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[Q] [C] et Mme [V] [D] épouse [C] n’ont pas réglé régulièrement à la SCI MAWA les loyers échus depuis plusieurs mois.

Source officielle

Page 66 sur 486

← PrécédentSuivant →