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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3 SS
CETAT:CETATEXT000008004915
17 mai 1999
17 mai 1999
1994 par lequel le tribunal administratif de Versailles a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision du 22 juin 1990 par laquelle le ministre de la défense a refusé de lui attribuer la médaille
Source officielleChambre civile
6970c48bcdc6046d471b86d4
20 janvier 2026
20 janvier 2026
METALLERIE 97 C/ S.E.L.A.S. ATOUMO MJ S.E.L.A.R.L.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6582feab3ea7c8c112923236
15 décembre 2023
15 décembre 2023
A l’audience du 17 octobre 2023, la société AZ METAL, représentée par son avocat, a sollicité le bénéfice de son acte introductif d’instance.
Source officielle4ème chambre
DTA_2310158_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Par suite, la société Jacquet Metals est fondée à soutenir que c'est à tort que l'administration a qualifié les sommes en litige de subventions. 6.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02943_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
l'attestation de séjour en Guyane en mentionnant que le nombre de jours réalisés dans le cadre de l'opération " Harpie " est de cent vingt-neuf jours et non de trois jours, et de lui délivrer la médaille
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69d0e195cdc6046d471537bd
1 avril 2026
1 avril 2026
METALLERIE exerçant l'activité de travail du métal et notamment la métallerie, serrurerie dont le siège social et établissement principal sont situés [Adresse 1] immatriculée au registre du commerce et
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2504185_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
ORDONNE : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions susvisées aux fins de décharge de la société d'affinage et apprêts de métaux précieux.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2307424_20240801
1 août 2024
1 août 2024
Le désistement de la société Lenoir Metallerie est pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2107096_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une décision du 26 mai 2021, le Conseil d'Etat statuant au contentieux, saisi de quatre pourvois présentés par la société Métal Blanc, a annulé les jugements n°1900932,
Source officielleContentieux - audience publique
69da1277cdc6046d47dcd259
25 mars 2026
25 mars 2026
Président de Chambre, Madame Claire MAROT, Monsieur Philippe VERMES, Juges, Maître Elisa PROT, Greffier, Affaire J2026000018 en jonction des affaires : 2025011457 - ENTRE - La Société SABLAGE, METALLISATION
Source officiellecomm
6079d3419ba5988459c580b9
18 février 1992
18 février 1992
de sacs plastiques, la société Plastiques et tissages de Luneray (société PTL) a acheté une machine à la société RS Stokvis et fils (société Stokvis) et passé commande de boîtes-étuis à la société SP Métal
Source officielleTribunal Administratif de St Martin
DTA_2500152_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
B... en qualité de technicien monteur en charpente métallique au sein de l’entreprise Métal Caraïbe ; 2°) d’enjoindre à la collectivité de Saint-Martin de leur délivrer un avis favorable, à compter
Source officielleTribunal Administratif de St Martin
DTA_2500154_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
B... en qualité de technicien monteur en charpente métallique au sein de l’entreprise Métal Caraïbe ; 2°) d’enjoindre à la collectivité de Saint-Martin de leur délivrer un avis favorable, à compter
Source officielleTribunal Administratif de St Martin
DTA_2500156_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
A... en qualité de technicien monteur en charpente métallique au sein de l’entreprise Métal Caraïbe ; 2°) d’enjoindre à la collectivité de Saint-Martin de leur délivrer un avis favorable, à compter
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6034227c84c8cb111a763eaf
1 février 2017
1 février 2017
Depuis le décret du 17 octobre 2000, le nombre d'années de service pour obtenir la médaille d'honneur du travail est fixé à 20 ans pour la médaille « argent », à 30 ans pour la médaille « vermeil », à
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02328
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Parc métal ; que le salarié a produit les bulletins de paie à compter d'avril 2008, lesquels mentionnent tous à compter de cette date l'emploi de gestionnaire Parc métal, niveau P 2, coefficient
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200830
28 mai 2009
28 mai 2009
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société JPR Metal Company a acquis en décembre 1999 un broyeur auprès de la société
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024154077
8 juin 2011
8 juin 2011
d'appel de Lyon a transmis au Conseil d'Etat, en application des articles R. 351-2 et R. 811-1 du code de justice administrative, la requête présentée à cette cour par la SOCIETE ATELIERS CONSTRUCTIONS METALLIQUES
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:454845.20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Par un arrêt n° 19NC03729 du 27 mai 2021, la cour administrative d'appel de Nancy a rejeté l'appel formé par la société SRN Métal contre ce jugement.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2205386_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
Cet élément est susceptible d'avoir une incidence sur les causes des inondations des locaux de la société Constructions métalliques de Guyenne.
Source officiellePage 66 sur 1092