Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 23 janvier 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour vol, en récidive, avec arme et en bande organisée

Michel, contre l'arrêt n° 194 du 9 mars 1993 par lequel la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX s'est déclarée incompétente ; Vu l'arrêt de la chambre criminelle du 19 août 1992 portant

Michel, contre l'arrêt n° 994 de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 6 juillet 2001, qui, pour fraude fiscale et omission d'écritures en comptabilité, les a condamnés, le

Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 18 juin 2002, qui, dans l'information suivie, notamment, contre lui du chef d'escroquerie aggravée,

Michel, - X...

Michel, - AGU Y..., - SANTIAGO Sébastien, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RIOM, en date du 25 mai 1993 qui, dans l'information suivie contre eux des chefs de vol,

des articles 2, 515, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué, après avoir déclaré coupables de vols simples, Stéphane Z..., Michel

Michel, contre les arrêts de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date des 11 octobre 2001 et 25 septembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'exportation sans déclaration

Transports Montibert, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1988 par la cour d'appel de Chambéry (2ème section), au profit de : 1°) Mme veuve Jean-Michel

Max de Y... de Saint-Michel, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1998 par la cour d'appel de Paris (8e chambre civile, section A), au profit de M.

Michel Y..., ce dernier et deux de ses enfants sont décédés dans l'accident ; que Mme Z..., veuve de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Covepa Michels, société anonyme, dont le siège est ..., et

Michel, - X... Jean-Charles, - Y...

la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Henry, - Y...Michel

X..., liquidateur de la société Galinet Migal, ayant assigné la société Houillères du bassin de Lorraine (la société HBL) en paiement du solde du prix d'un marché de travaux, la cour d'appel a accueilli

Michaud, avocat associé, M. X..., avocat associé, et M.

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, après avis donné aux parties conformément aux dispositions de l'article 1015 du nouveau code de procédure civile : Attendu que Mme Marie-Rose Michelle

Michel, du chef d'homicides involontaires, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation