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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Trib. de Commerce
69af380acdc6046d471411a0
8 janvier 2026
8 janvier 2026
d'orientation 8 janvier 2026 tenue par : * Monsieur [Z] [N], assisté de : * Madame Sonia EN-NAAMANI, commis-greffier, après quoi le juge a rendu la présente décision : Rôle n° 2025J5 ENTRE - la société OLIVE
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd945f9
26 juin 2019
26 juin 2019
Représentant : Me Ingrid OLIVER-D'OLLONNE, avocat au barreau de GRASSE AppelanteM. X... K...
Source officielle18° chambre 1ère section
68e88b423ea43407b9fba4f0
9 octobre 2025
9 octobre 2025
PALATRE ARCHITECTES ; Par conclusions notifiées par la voie électronique le 7 mai 2025, la société OLIVIER PALATRE ARCHITECTES se désiste de l’instance et de l’action engagées.
Source officielle2e chambre civile
644b63bdc51457d0f882dd99
27 avril 2023
27 avril 2023
[B] [K] [Adresse 4] Représentant : Me Olivier DUPUIS de la SARL OLIVIER DUPUIS, avocat au barreau de MONTPELLIER M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd9369c
10 novembre 2016
10 novembre 2016
4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 07846 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 30 Mars 2015- Juge de la mise en état de PARIS-RG no 13/ 13317 APPELANTS Monsieur Olav
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200128
31 janvier 2013
31 janvier 2013
X... la somme de 33. 018, 14 € ; AUX MOTIFS PROPRES QUE l'appelante soutient que dans sa saisine du fond, que le docteur Olivier X... aurait dû attraire la clinique de l'Alliance, dans la mesure où
Source officielleTrib. de Commerce
69e38e03cdc6046d47afac64
29 janvier 2025
29 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON ORDONNANCE DU 29/01/2025 PARTIE(S) EN DEMANDE * OLINN SERVICES [Adresse 1], RCS 326991528 DEMANDEUR - représenté(e) par Maître COUTELIER François - [Adresse 2] Maître
Source officielleChambre 3
F00064 SAS OLLIVIER O.B.Sc/SARLU A-DMG INVEST
69bd205fcdc6046d474fdcb4
15 janvier 2026
15 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE [Localité 1] JUGEMENT DU 15 janvier 2026 Chambre 3 N° minute : 2026/111 N° RG : 2025F00064 SAS OLLIVIER O.B.S contre SARLU A-DMG INVEST DEMANDEUR SAS OLLIVIER O.B.S [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938f4
18 janvier 2017
18 janvier 2017
William et Olivier X..., dans le délai imparti par l'article 909 du code de procédure civile.
Source officielle3ème chambre
653a0716d0451e8318d0eca5
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[J] [W], et ce au lieu qui sera désigné par la SAS Olinn Business Solutions dans le cadre de l'exécution du jugement, - dit que la SAS Olinn Business Solutions pourra appréhender son matériel partout
Source officielleCour d'Appel
6253cc5dbd3db21cbdd8fe43
13 novembre 2012
13 novembre 2012
C/ Olivier, Robin, Marie, Edouard Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10466
11 avril 2018
11 avril 2018
autorisant et l'organisant de sorte que le moyen développé par l'association LES OLIVIERS est inopérant.
Source officiellecr
6079a85c9ba5988459c4ce47
26 novembre 1996
26 novembre 1996
Olivier, - Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926ea
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Olivier X...et Me Frédéric Y...ès-qualités de liquidateur judiciaire de M.
Source officielleciv3
61372178cd580146773f4024
13 mars 1991
13 mars 1991
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n° U 89-14.173 formé par la société Olia France, dont le siège est à Chenove (Côte-d'Or), ..., en cassation
Source officielleChambre 1-5
66878c8105d6f7f678d48d3a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[DK], - débouté la SCI Les oliviers de ses demandes de suppression et d'extinction de la servitude conventionnelle, - débouté la SCI Les oliviers de sa demande d'expertise, - condamné la SCI Les oliviers
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935e3
14 octobre 2016
14 octobre 2016
Représentant : Me Olivier BLANC, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Me Olivier BLANC 3 Rue de Village BP 11 13006 MARSEILLE ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE (Articles 909-910-911-1 du Code de
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2303151_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Par courrier enregistré le 9 mai 2023, les sociétés L'Olivier et Sud-Ouest Promotion Immobilière déclarent se désister de leur instance.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10467
11 avril 2018
11 avril 2018
L'association LES OLIVIERS soutient que de cette durée doit être déduite les temps de pause octroyées à la salariée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93288
26 avril 2016
26 avril 2016
APPELANTE : SA GLACES DE BOURBON ZI No 2 97410 SAINT PIERRE Représentant : Me Frédéric MARIONNEAU de la SCP BRIOT-MARIONNEAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉ : Monsieur Olivier
Source officiellePage 66 sur 2585