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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd8907a
31 janvier 2007
31 janvier 2007
dispositions de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile No 06 / 00440 Le 1er juillet 1997, le Dr Y... et le Dr B... ont signé un contrat d'exercice professionnel de médecins oto-rhino-laryngologistes
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201016_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Aux termes du rapport d'expertise réalisé par le Dr D, oto-rhino-laryngologiste, M. C souffre d'une surdité de perception et d'acouphènes, troubles consolidés le 14 février 2006.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200319_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
En second lieu, dans son rapport, l'expert oto-rhino-laryngologiste, qui a examiné M. C le 17 septembre 2020, constate l'aggravation de l'hypoacousie bilatérale dont il souffre.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03712_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Le docteur E, praticienne hospitalière oto-rhino-laryngologiste a achevé son rapport le 31 octobre 2024. 2.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA01919_20220509
9 mai 2022
9 mai 2022
L'expert oto-rhino-laryngologiste désigné ayant souhaité s'adjoindre un médecin psychiatre, le docteur E a été désigné en qualité de sapiteur par une ordonnance du 5 mars 2013.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400451_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Un autre certificat médical établi le 30 avril 2024 par le Dr F, oto-rhino-laryngologiste, mentionne une " aggravation de la surdité perception gauche avec perte moyenne de 110 dB avec un appareillage
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401972_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
B justifie d'un rendez-vous chez un oto-rhino-laryngologiste le 22 avril 2024 pour une suspicion de cholestéatome, un tel élément n'est pas suffisant pour caractériser des considérations humanitaires pouvant
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-199544
27 novembre 2019
27 novembre 2019
Turquie 31/05/2018 Ateş Oto Nakliyat Gıda ve Av Malzemeleri Pazarlama Tic. Ltd. Şti. Samsun Davut Emre DİLEK 24 26944/18 Tiryaki c.
Source officielle6ème chambre
DTA_2104762_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Cette dernière a désigné, le 27 août 2019, le Dr G, oto-rhino-laryngoloque, et le Pr I, pédiatre, en qualité d'experts.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2000995_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Une experte médecin oto-rhino-laryngologue et chirurgienne de la face et du cou a été désignée le 6 avril 2023 et a déposé son rapport d'expertise le 22 avril 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1b0
8 février 2012
8 février 2012
seront tenus in solidum de réparer ses préjudices, de lui allouer une indemnité provisionnelle de 7 500 euros à valoir sur son indemnisation et de désigner un expert médical avec avis d'un sapiteur en oto-rhino-laryngologie
Source officielleChambre Sécurité Sociale
627df90d0d41e0057d43e54e
10 mai 2022
10 mai 2022
Le Docteur [E] [S], oto-rhino-laryngologiste, médecin-expert, a émis les conclusions suivantes aux termes d'un rapport médical d'expertise du 12 février 2019, versé aux débats par Mme [N] [K]: 'Il semble
Source officielle5ème chambre 2ème section
662bf13de266e89ef1189c7a
25 avril 2024
25 avril 2024
Elle a subi, le 10 janvier 2018, une intervention chirurgicale au Centre Hospitalier Universitaire, Hôpital de [12], à [Localité 14], dans le service d'oto-rhino-laryngologie, consistant en un comblement
Source officielle19ème chambre civile
668596df1d2b47a9d8cc0fed
2 juillet 2024
2 juillet 2024
tribunal de : JUGER Madame [G] [R] recevable et bien fondée en ses demandes et y faire droit ; AVANT DIRE DROIT, sur la liquidation du préjudice corporel de Madame [G] [R] : DESIGNER tel expert Oto-Rhino-Laryngologue
Source officielle6ème chambre
DTA_2310154_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
D..., médecin oto-rhino-laryngologiste (ORL), pour procéder à une mesure d’expertise, lequel a remis son rapport le 8 août 2023.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2303508_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
état e leurs écritures : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise, confiée à un collège d'experts composés d'un médecin spécialisé en oto-rhino-laryngologie
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02016_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Il résulte du rapport d'expertise du 3 février 2017, que le docteur C, oto-rhino-laryngologiste mandaté par la direction des ressources humaines du ministère de la défense dans le cadre de l'instruction
Source officielle4ème chambre
DTA_2201412_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Par une ordonnance du 12 janvier 2021, le juge des référés du tribunal a fait droit à cette demande et a désigné le docteur B, chirurgien oto-rhino-laryngologue, en qualité d'expert.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2202904_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
médical ne pouvant se prononcer avant la fixation du taux d'incapacité permanente partielle par un médecin ; - il doit être sursis à statuer dans l'attente de l'examen de la requérante par un expert oto-rhino-laryngologiste
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a19a
14 décembre 2007
14 décembre 2007
C..., médecin oto-rhino-laryngologiste, et de la société La Médicale de France, son assureur ; Vu l'expertise médicale du 31 janvier 2004 ordonnée par le juge des référés du Tribunal de grande instance
Source officiellePage 66 sur 76