CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

45 144 résultats pour « Stephan MARX »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8

627f48bb551627057d32de9a

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 Mai 2022.

Source officielle

Page 66 sur 2258

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC8 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

MARX-MARTINS société d'avocats, Cabinet Stéphan MARX

SIREN 751844416GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

24/09/2021

Voir →

Dépôts des comptes

Cabinet Stéphan MARX

SIREN 751844416GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

06/11/2020

Voir →

Dépôts des comptes

Cabinet Stéphan MARX

SIREN 751844416GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

16/06/2020

Voir →

Dépôts des comptes

Cabinet Stéphan MARX

SIREN 751844416GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

10/02/2019

Voir →

Dépôts des comptes

Cabinet Stéphan MARX

SIREN 751844416GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

06/09/2017

Voir →

CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:464186.20221027

Admin. suprême

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Par un arrêt n°21VE02562 du 31 mars 2022, la cour administrative d'appel de Versailles a rejeté l'appel formé par M. A contre ce jugement.

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

627b564076c5d9057df8033a

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

] Représentant : Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 732 et Me Marie-Yvonne LAFAIX-GUYODO, Plaidant, avocat au barreau de

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:464271.20230404

Admin. suprême

4 avril 2023

4 avril 2023

Délibéré à l'issue de la séance du 16 mars 2023 où siégeaient : M. Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201281

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

Serge et Stéphane II..., de M. XXXX... , de M. JJ..., de MM. Alain, LL... et Stéphane KK..., de M. MM..., de M. NN..., de M. OO..., de M. PP..., de M. QQ..., de M. RR..., de M. SS..., de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b11b

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Roselyne, partie civile, a été assignée à la requête de Monsieur le Procureur Général, par acte en date du 16 mai 2007 à Mairie, (AR signé le 19 mai 2007) d'avoir à comparaître devant la Cour à l'audience

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

627b564576c5d9057df80366

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

TERIITEHAU Me Stéphanie CARTIER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DIX MAI DEUX MILLE VINGT DEUX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10048

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Société immobilière vendéenne (SIV), ayant toutes deux leur siège [...] , contre l'arrêt rendu le 27 septembre 2017 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige les opposant à Mme Stéphanie

Source officielle
CA

9e Chambre A

61635150a2ead9ed860b6f45

Appel

10 mars 2011

10 mars 2011

[U] a relevé appel du jugement rendu le 12 mai 2010 par le conseil de prud'hommes de Marseille, à lui notifié le 25 mai 2010, le déboutant de ses demandes à l'encontre du Centre hospitalier général d'[

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f15f17cdc6046d47e8a1fc

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Stéphane ROUSSILLON, président Mme Myriam BERDY, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

687732e57032dd17d194ba17

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Copies délivrées le : à : Me Stéphanie TERIITEHAU Me Chantal DE CARFORT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE QUINZE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour d'appel de

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 5

66c38b0df20c06e7d9fe849c

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

en chambre du conseil le 11 Avril 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [R] [J] épouse [Y] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Stéphanie

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6870a16f5b6604a26aae87fd

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

juillet 2025 (Articles 906-1 et 906-3 du CPC) N° MINUTE : 25/ N° RG 25/01795 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WEC2 décision attaquée : ordonnance de référé rendue par le tribunal judiciaire de Lille le 4 mars

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6969fdd5cdc6046d477fba1a

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Dossier N° RG 23/00930 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GAM2 S.A.S.U. [6] / [5], Assuré : [R] [G] [W] jugement au fond, origine pole social du tj de clermont ferrand, décision attaquée en date du 09 mai

Source officielle
TJ

Première Chambre

69dd3f6acdc6046d471f860a

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Première Chambre JUGEMENT 13 AVRIL 2026 N° RG 23/01156 - N° Portalis DB22-W-B7H-RFK3 Code NAC : 10E DEMANDERESSE : Madame [W] [G] née le 28 Mars 1968 à [Localité

Source officielle
CC

civ3

61372347cd58014677407b28

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

septembre 1997 par la cour d'appel de Paris (16e Chambre, Section A), au profit de la société Soprorente I, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 mai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93043

Appel

14 mars 2016

14 mars 2016

N DOSSIER N 16/ 07 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 14 mars 2016 Stéphane X...

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466966.20230404

Admin. suprême

4 avril 2023

4 avril 2023

Délibéré à l'issue de la séance du 16 mars 2023 où siégeaient : M. Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474235.20240329

Admin. suprême

29 mars 2024

29 mars 2024

Délibéré à l'issue de la séance du 14 mars 2024 où siégeaient : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01417

Cassation

16 mars 2016

16 mars 2016

N° A 16-80.403 FS-D N° 1417 16 MARS 2016 SL RENVOI M.

Source officielle