CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

17 572 résultats pour « champagne »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2106110_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 février 2022, la commune de Champagne-au-Mont-d'Or, représentée Me Doitrand, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2106111_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 février 2022, la commune de Champagne-au-Mont-d'Or, représentée Me Doitrand, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104343_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 février 2022, la commune de Champagne-au-Mont-d'Or, représentée Me Doitrand, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105160_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 février 2022, la commune de Champagne-au-Mont-d'Or, représentée Me Doitrand, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105161_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 février 2022, la commune de Champagne-au-Mont-d'Or, représentée Me Doitrand, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02004

Cassation

12 octobre 2011

12 octobre 2011

Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 9 mars 2011 la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat à cette Cour, a déclaré, au nom de la banque Caisse d'épargne de Lorraine Champagne

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a161796cdc6046d470929c5

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

SM/VB TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHALONS EN CHAMPAGNE CHAMBRE CIVILE 1ère section JUGEMENT DU 20 Mai 2026 AFFAIRE N° RG 24/03518 - N° Portalis DBY7-W-B7I-ETNY [I] [Y], [D] [Y], [V] [Y],, [U] [Y], [K]

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6a167d12cdc6046d4710ad9d

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

TFPV CHAMPAGNE ARDENNE Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, et le cabinet ALEXANDRE LEVY KHAN BRAUN

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00938_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

la demande présentée par la société Champagne Manuel Janisson.

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

69694c1fcdc6046d47715379

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TROYES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE REFERE DU 13 JANVIER 2026 Ordonnance du : 13 JANVIER 2026 N° RG 25/00725 - N° Portalis DBWV-W-B7J-FMF4 Société LES COOPERATEURS DE CHAMPAGNE

Source officielle
CC

civ1

61372467cd580146774153a5

Cassation

8 juin 2004

8 juin 2004

Sur le moyen unique, pris en ses deuxième et troisième branches : Vu l'article 1315 du Code civil, ensemble les articles 85 et 86 du décret n° 67-236 du 23 mars 1967 ; Attendu que la SA Champagne

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000038088245

Admin. suprême

1 février 2019

1 février 2019

Par un jugement n° 1800844 du 4 juin 2018, le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a rejeté sa protestation.

Source officielle
CC

civ1

61372131cd580146773f1bec

Cassation

3 juillet 1990

3 juillet 1990

Jean X..., demeurant ... sur Oise (Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1988 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), au profit de la commune de Champagne sur

Source officielle
CC

civ3

613723dccd5801467740f1ce

Cassation

19 mars 2003

19 mars 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCI des Vins français et à la société Marne et Champagne du désistement de leur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A. CVL - COMPAGNIE DES VINS DU LEVANTc/S.A

6253ca1cbd3db21cbdd8a14c

Appel

22 octobre 2007

22 octobre 2007

Cette location gérance est devenue effective le 1er janvier 2003 au profit d'une société Baudry, Lebrun & Cie (Baudry), filiale de la société Champagne de Cazanove.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00865_20251014

Admin. Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

C... a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, d’une part, d’annuler la décision implicite de rejet de son recours administratif du 2 août 2021 par laquelle l’université de Reims Champagne-Ardenne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2510926_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

justice administrative ; 4°) de condamner la commune de Champagne-sur-Seine à lui payer la somme de 5 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007979014

Admin. suprême

30 décembre 1998

30 décembre 1998

X... et du Syndicat de défense de la Champagne viti-vinicole auboise, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007960928

Admin. suprême

29 juillet 1998

29 juillet 1998

annulé les décisions implicites de son directeur refusant de faire reporter sur le plan cadastral de la commune de Jaucourt (Aube) la délimitation de parcelles qui donneraient droit à l'appellation "Champagne

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300586_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

Il en résulte que la fin de non-recevoir opposée par la SCI Morne Champagne tirée de la tardiveté de la requête doit être écartée. 5.

Source officielle

Page 66 sur 879

← PrécédentSuivant →