.; "aux motifs que les deux prévenus s'étaient livrés à une intense publicité pour amener les donateurs à consentir leurs dons ; qu'ils faisaient état, dans les messages publicitaires et documents

Y... a nécessairement été amené à connaître de l'affaire au fond, à examiner les charges qui pesaient sur les demandeurs et à prendre parti sur leur culpabilité ; que, dès lors, la cour d'appel ainsi

incertitudes ; qu'il apparaît bien que Frédéric X... a eu le sentiment d'une pénétration "plus ou moins profonde" de son anus ; l'importance alléguée de la pénétration (deux centimètres selon l'enfant) amène

indemniser deux fois ces postes de préjudice ; qu'en statuant comme elle l'a fait, la cour d'appel a méconnu le principe de la réparation intégrale ; " alors, d'autre part, que le tiers qui est amené

octobre 1988, soit neuf mois (moins quatorze jours) après la pénétration sexuelle dénoncée comme ayant été commise le 29 janvier 1988 ; "qu'il résulte de ce qui précède que la chambre d'accusation est amenée

le parquet sur cette plainte; qu'en l'espèce, il résulte, tant de la plainte que du mémoire d'Henri Z..., que la tromperie sur les qualités substantielles était constituée par le fait que, pour amener

l'agression en raison de leur départ tardif à la gare de Tours ; que cependant sur ce point les déclarations de Dubreuil et de Velluet ont connu "d'étranges variations", Dubreuil ayant dit avoir été amené

marchandises entreposées à même le sol ou en hauteur ; que la manoeuvre à l'origine de l'accident est sans rapport avec le défaut de signalisation ; que les circonstances dans lesquelles Giano-Paolo Z... a été amené

jugement attaqué qui, tout en constatant que Mlle Z... avait été employée par la SARL La Frégate comme réceptionniste, a fondé sa solution sur le motif dubitatif "qu'il semblerait que Mlle Z... était amenée

D..., ceux-ci se bornaient à déclarer : "nous soussignons sur l'honneur et attestons que nous recevons des produits en courte date, voire sans étiquettes et que nous sommes amenés à les vendre"; qu'il

Z... ait effectivement effectué des heures supplémentaires, ce n'était nullement à sa demande, et qu'il avait au contraire été amené à lui adresser une lettre recommandée avec accusé de réception, le 18

justifier sa décision, il écrivait : "compte tenu de votre absence et du fait que vous évitez de me rencontrer lors de vos apparitions, j'ai le sentiment de ne plus faire partie du personnel, ce qui m'amène

novembre 2002 à 16 heures 20 ; "aux motifs que le procès-verbal de saisine dressé le 29 novembre 2002 à 14 heures 25 relate qu'après avoir immobilisé le véhicule, les agents de police judiciaire ont amené

interdiction professionnelle ; "aux motifs que, sur les viols commis à l'encontre de Claude Y..., qu'il résulte des déclarations de l'intéressé qu'à la suite d'une dépression nerveuse, celui-ci avait été amené

que ne soient caractérisées lesdites manoeuvres ; qu'en l'espèce, la cour d'appel n'a pas constaté de circonstances établissant l'existence d'une contrainte frauduleuse exercée par Olivia X... pour amener

susceptibles d'établir le comportement humiliant de la prévenue à l'encontre des employés placés sous ses ordres, mais qui ont refusé de tenir compte de ces éléments pourtant déterminants puisqu'ils auraient amené

entre les faits et le conflit ; que la Cour constate aussi que l'inspecteur du travail, dans le cadre de son courrier du 25 novembre 1995, retient que lors du conflit du mois d'août 1993, il avait été amené

rapportée que lesdites sommes ont été remises aux trois prévenus ; "1 ) alors que constitue le délit d'escroquerie, le fait, au moyen de manoeuvres frauduleuses, de tromper une personne, en vue de l'amener

anatomo-pathologique a confirmé le caractère macroscopiquement et histologiquement pathologique des deux ovaires ; "qu'ainsi, tenant compte de données fournies par la coelioscopie, le docteur X... a été amené

observer lui-même le principe de la contradiction" et qu'"il ne peut retenir, dans sa décision, les moyens, les explications et les documents invoqués ou produits par les parties que si celles-ci ont été amenées