Giuseppe Bordoni 21/09/1944 Ancona             Fiorenzo Carnevalini 11/05/1960 Ancona             Marco Carretta

italien né en 1924, résidant à AGRIGENTO Wanda CARDELLINI est une ressortissante italienne née en 1934, résidant à BARI Antonio CARLI est un ressortissant italien né en 1927, résidant à LECCO Giorgio CARRESE

travail est inférieur à un horaire à temps plein ; qu'il s'agit des salariés dont la durée du travail est inférieure à la durée légale du travail hebdomadaire (35 heures) ou mensuelle (151,67 heures) ou annuelle

' Sur les interventions et mesures prises pour résoudre le problème de blattes : EMH a adopté une politique annuelle d'intervention pour la prévention et la désinsectisation des nuisibles.

exiger le remboursement immédiat du capital restant dû et que celui-ci produira alors de plein droit, à compter du jour de retard, un intérêt majoré de 3 points qui se substituera au taux d’intérêt annuel

Elle détient 40% des parts sociales composants la SCI BARU, propriétaire d'un bien immobilier sis au Cannet, lequel est occupé à titre gratuit par un des petit-fils des parties.

[Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocats au barreau de PARIS, toque : P0480, avocat postulant assistée de Me Mathieu ROGER-CAREL

[P] [G], pas de stipulation de rachat perpétuel ou prorogé, pas d'habitudes d'usurier de l'acquéreur (le taux annuel brut étant en réalité, compte tenu du délai entre le versement et la faculté de rachat

Rodolphe Y... a été victime, le 15 septembre 2000 à LE CANNET (Alpes-Maritimes), en tant que piéton, d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué la motocyclette conduite par M.

particulières qui lui ont été remises ne mentionnent pas cette obligation d'amarrage (au demeurant impossible en raison de la saturation du mouillage de Public à Saint-Barthélémy) ou de plongée bi-annuelle

les conditions d'existence du fait de son placement à demi-traitement à compter du 1er septembre 2015, de la prolongation du demi-traitement le 1er juin 2016 et de la privation de ses droits à congés annuels

Considérant ce qui suit : 1 La société Sud Loisirs, qui exploite sous l'enseigne " A " une discothèque au Canet-en-Roussillon (Pyrénées-Orientales), relève appel du jugement du 12 juillet 2021 par lequel

La commission d'accès aux documents administratifs a examiné dans sa séance du 6 octobre 2016 votre demande de conseil relative au caractère communicable, à un tiers, du rapport annuel 2015 relatif à la

de copie, par courrier électronique ou par envoi postal, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) les décisions du maire concernant les dérogations accordées au titre de la carte

Celui-ci commençait par me caresser les mains pendant ses consultations à chaque fois que le lui passais les instruments.

Carrère, président, - M. Lemaire, président assesseur, - Mme Boizot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 7 mars 2025. La rapporteure, S.

Assignation du : 08 Juillet 2021 JUGEMENT rendu le 25 Avril 2024 DEMANDERESSE SCI PIERRE, prise en la personne son représentant légal [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Maître Mathieu ROGER-CAREL

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse. ".

Sous l’angle du même article, MM.

procédure au commandant de la brigade de gendarmerie de Venarey-les-Laumes pour audition de Georges Y..., responsable de la SCEA du Meix, propriétaire du véhicule immatriculé ... et vérification de la carte