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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2104297_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

Baccati, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mai 2024. Le rapporteur, P. PARISIEN Le président, P. PERETTI Le greffier, D.

Source officielle
TA

Vice-Président RABATE

DTA_2104592_20230417

Administratif

17 avril 2023

17 avril 2023

Baccati, rapporteur public ; - et les observations de Me Di Rocco, pour la SCI Les Brosses. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101783_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Baccati, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103660_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

Baccati, rapporteur public ; - et les observations de Me Silleres, représentant le centre hospitalier de Lunel. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103818_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Baccati, rapporteur public ; - et les observations de Me Elyousfi, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Vice-Président RABATE

DTA_2103900_20230417

Administratif

17 avril 2023

17 avril 2023

Baccati, rapporteur public ; - et les observations de Me Babin, pour la SAS Stef Transport. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103957_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Baccati, rapporteur public ; - et les observations de Mme C, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400386_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Baccati, rapporteur public, - les observations de Me Chabbert Masson, substituant Me Desmettre, représentant Mme D..., et celles de Me Larbre, représentant la commune de Beaucaire.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400504_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Baccati, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400602_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Baccati, rapporteur public, - les observations de M. C..., celles de Me Beveraggi, représentant la commune de Caromb, et celles de Mme B..., maire de Caromb. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400749_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Baccati, rapporteur public, - les observations de Me Accaries, représentant la société Luthis, et celles de Mme B, représentant le département du Gard.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400751_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

Baccati, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mai 2024. Le rapporteur, P. PARISIEN Le président, P. PERETTI Le greffier, D.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401417_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Baccati, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2402985_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Baccati, rapporteur public. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. Le 4 octobre 2023, M. A...

Source officielle
TA

3ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2402216_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

Baccati, rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2404200_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Baccati, rapporteur public, - les observations de Me Accaries, représentant la société Luthis, et celles de Mme A, représentant le département du Gard.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2224258_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Renvoise ; - les conclusions de Mme Beugelmans-Lagane, rapporteure publique, - et les observations de Me Bacadi pour les sociétés

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300011_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Baccati, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300523_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Baccati, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2409896_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique - le rapport de Mme Cuisinier-Heissler, rapporteure, - les conclusions de Mme Chaufaux, rapporteure publique, - les observations de Me Bacadi substituant

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

BADALING

SIREN 951816339Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

14/07/2026

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Créations

BADALIAN, Anait, Soureni, ATANECIAN

SIREN 103708186Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

21/04/2026

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Radiations

BADALING

SIREN 349876060Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

08/03/2026

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Modifications diverses

BADALING

SIREN 349876060Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

18/02/2026

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Modifications diverses

BADALING

SIREN 951816339Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

14/01/2026

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