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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2301670_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Le rapport de Mme Béalé a été entendu au cours de l’audience publique à laquelle aucune des parties n’était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301880_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique à laquelle aucune des parties n’était présente ou représentée : - le rapport de Mme Béalé, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300695_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique à laquelle les parties n’étaient ni présentes ni représentées : - le rapport de Mme Béalé, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2007751_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Sous le n°2007751 : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 20 novembre 2020 et 19 mai 2021, M. et Mme D, représentés par Me Thomas Beal, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du
Source officielle2ème chambre
DTA_2500946_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Boschet, premier conseiller, - Mme Béalé, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 juillet 2025. La rapporteure, J.
Source officielle2ème chambre
DTA_2501378_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
Le rapport de Mme Béalé a été entendu au cours de l’audience publique à laquelle aucune des parties n’était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007715378
21 novembre 1986
21 novembre 1986
déclarée responsable de l'accident de circulation dont a été victime Mme Martine X... le 7 novembre 1983 au carrefour formé notamment par les rues de Lattre de Tassigny et du Chevalier de la Barre à BEGLES
Source officiellesoc
6079b0b29ba5988459c4f767
15 novembre 1978
15 novembre 1978
MOYEN : VU L'ARTICLE L.122-14-3 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QU'APRES UNE PERIODE D'ESSAI DE TROIS MOIS, BERNARD A ETE ENGAGE, A COMPTER DU 1ER DECEMBRE 1974, COMME CHEF DES VENTES DE LA SOCIETE BELL
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
67801c9d9c3ba90f51dc18c3
7 janvier 2025
7 janvier 2025
plaidant au barreau de PARIS N° RG 23/06181 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YBGH La société GCA BORDEAUX Société à responsabilité limitée unipersonnelle dont le siège social est : 52 quai Wilson 33130 BÈGLES
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2510190_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
B..., demeurant rue du Beul à Annemasse et à toutes personnes stationnant sans droit ni titre sur ces tènements immobiliers d’évacuer sans délai ces tènements dès la notification de la décision à intervenir
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2403406_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Besle La République mande et ordonne au préfet de l'Hérault en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2417805_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 5 décembre 2024 et le 24 avril 2025, la société civile immobilière (SCI) Stivimmo, représentée par Mes Jamin et Bellier, demande
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2502521_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
P/Le président, Le magistrat désigné Jennifer Béalé La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2501683_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
A est relatif à l'appartement 2911, bâtiment g, résidence Dorat, situé 4 rue Lénine à Bègles (33130) ; 2°) de prendre un arrêté indiquant que M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301085
25 septembre 2012
25 septembre 2012
S.A.H., pour cause d'illégalité, de l'arrêté préfectoral du 19 janvier 2011 de déclaration d'utilité publique des travaux d'extension du parking du centre technique communautaire de BEGLES et autorisant
Source officielleciv1
613720afcd580146773ed773
20 octobre 1987
20 octobre 1987
. ; 4°)- Monsieur Robert X..., demeurant à Bègles (Gironde), ... ; 5°)- Mademoiselle Danielle X... épouse Z..., demeurant à Pessac (Gironde) ; défendeurs à la cassation La demanderesse invoque à l'appui
Source officiellecomm
613720b8cd580146773edd8c
18 octobre 1988
18 octobre 1988
Nantes (Loire-Atlantique), 3, place Lamirault, en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1986 par la cour d'appel de Rennes, au profit de Monsieur Jean Z..., demeurant à Ker Fenteun en Quimper, Coat Beily
Source officiellecomm
613721d8cd580146773f802c
15 décembre 1992
15 décembre 1992
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Rey Sadiva, dont le siège social est à Begles
Source officiellesoc
613721ddcd580146773f83f7
4 mai 1993
4 mai 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annie A..., demeurant 1, Hameau de la Fontaine, rue des Quatre Castera, Bègles (Gironde), en cassation
Source officielle2ème Chambre
DTA_2403135_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
D et Mme C, propriétaires d'une maison d'habitation sur une parcelle cadastrée section AK n° 164 rue du Beal, demandent au tribunal d'annuler l'arrêté du 18 octobre 2023 par lequel le maire de la commune
Source officiellePage 67 sur 214