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1 641 résultats pour « Chevasson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

62624875b1a50c277d4c5c8e

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

La société justifie que la garantie de quatre sites contre le vol selon un contrat conclu par un cadre chevronné nécessite une présentation des sites, des risques et des mesures 'remplacement de prévention

Source officielle

Page 67 sur 83

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CA

Chambre 2 A

69f4426acdc6046d472e7fd0

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

- certains travaux ont été réalisés à 100 % : - charpente : les travaux de renforcement et nouvelles pièces ont été réalisés à 100 % mais un certain nombre d'ouvrages (sablière, chevrons, solives

Source officielle
CC

cr

6079a8949ba5988459c4dfea

Cassation

8 février 1968

8 février 1968

ET X..., POURTANT EXPERTS COMPTABLES "CHEVRONNES", N'ONT PAS PROCEDE AUX INVESTIGATIONS QU'AURAIT IMPOSEES, AU COMMISSAIRE AUX COMPTES LE PLUS NAIF, LE CARACTERE PLUS QUE SUSPECT DE CETTE DEPENSE, ET S'ILS

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100261

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

Considérant que la SCP Bertrand Gauvain-Eric Demidoff a, ce faisant, nécessairement renoncé à contester le montant de cette indemnisation acceptée sans réserve; qu'eu égard à la qualité de praticien chevronné

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

68e94fe03ea43407b9105010

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[B] [K] et la maison mitoyenne a été enlevée, qu’un morceau de chevron situé en pied de rampant le long du mur pignon ne repose sur rien et n’est fixé qu’eavec deux vis et maintenu par les liteaux de la

Source officielle
CA

8ème chambre

6968fcaacdc6046d47677437

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

également non contestées par les organes de la procédure collective, que dans les supports de situations de travaux figure la notification des prestations fournies par Forum Intérim Var sur le chantier 'Le Chevron

Source officielle
TJ

1ère chambre

69457bb675782d5f06c2aec7

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

dont la teneur suit : FAITS ET PROCEDURE Le 8 octobre 2021, Monsieur [J] [B] a été victime d’un accident de la vie privée en se blessant à la main gauche avec une meuleuse alors qu’il coupait un chevron

Source officielle
CA

2ème Chambre

651fa525c601f083189915f6

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

SARL venant aux droits de la société CRAN CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE (AUTOVISION) dont le siège social est sis [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP CHEVASSUS-COLLOMB

Source officielle
TJ

Référés

69dd67f0cdc6046d4722a87a

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

répartition correcte des charges, l'absence de maçonnerie et de renforcement des supports de sablière dégradés, l'absence de supports dédiés aux solives étrésillonnées qui sont vissées directement sur les chevrons

Source officielle
CA

5ème Chambre

6710aa70be64d7e510245194

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[K] [U] était un pilote chevronné, à même d'appréhender les circonstances de lieu et de dangers, - la route est constituée de deux voies de trois mètres de large, séparée par un axe central formé d'une

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6708c002445a086e2bcedb29

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

En l'espèce, en exécution d'un devis du 22 avril 2011, la société ASF a effectué des travaux de façonnage et pose d'une charpente, de chevrons, bastaing, lambris, d'une sous toiture et de fourniture et

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

669022b3766d1156dbbed083

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

requérants, étant précisé qu'ils ne sollicitent pas non plus la réfection de l'appartement dont, selon l'entreprise Service Toiture, la confection n'est pas aux normes, le BA13 étant « plaqué sur les chevrons

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

6786dd27df5b5c7d10caba18

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

seaux de 10 kilos d’outils et de soudures à monter sur les toits, un seau de visserie de 2 à 3 kilos, - De velux d’un poids moyen de 50 à 60 kilos, de garnitures d’un poids moyen de 4 à 5 kilos et de chevron

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

678805a7c21c0e53e7906815

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

supprimer les infiltrations, il fallait pour le bâtiment R+1 procéder à la dépose de la couverture, à la réalisation d'une structure en bois fixée sur les ouvrages de la charpente et à la réalisation de chevrons

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6811b6de44bf0d1935aef940

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Dans la synthèse d'entretiens rendue le 6 février 2020, le comité social et économique de la société a exposé que [F] [P], ouvrier chevronné, collègue consciencieux et estimé, concentré sur sa tâche, capable

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

6790061251b02779572a591c

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

laissent l'eau s'infiltrer, - La gouttière n'est pas correctement réalisée, des réparations au Paxalu ont été faites mais aggravent les désordres, - Les écrans sous toiture baignent dans l'eau et les chevrons

Source officielle
CA

2ème chambre section A

679331d131df9338379d2765

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

2019 refusant d'exécuter les travaux de réparation de l'escalier F, - ordonné au syndicat des copropriétaires de l'immeub1e [Adresse 6] de réaliser les travaux de remplacement de la poutre et des chevrons

Source officielle
CA

1ère Chambre

671894b0d8ceca1cd7019214

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

réel pour les fondations de leur maison compte tenu des mouvements de terres que les travaux vont provoquer; également, le mur comporte le réseau électrique du cabanon des consorts [T]-[W] ainsi qu'un chevron

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210647

Cassation

4 octobre 2018

4 octobre 2018

A... n'a subi aucun dommage à l'occasion des mêmes tempêtes ; que parmi les causes possibles des sinistres, il évoque la section trop importante des carreaux, l'espacement trop important entre les chevrons

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100357

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

formulée à son endroit; Considérant que Madame [M] a, ce faisant, nécessairement renoncé à contester le montant de cette indemnisation acceptée sans réserve; qu'eu égard à la qualité de praticien chevronné

Source officielle