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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2106414_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Le rapport de Mme Duroux, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105070_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mai 2023.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104189_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Le rapport de Mme Duroux, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103905_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Chaumont, première conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2400380_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère, assistés de M. De Thillot, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 avril 2026.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2400932_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2405633_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2406054_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère, assistés de M. de Thillot, greffier.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2404220_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère, assistés de Mme Ravera, greffière.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2500151_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - et les observations de Me Almairac, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

Service des référés

66903930766d1156dbc01372

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

EIFFAGE ROUTE CENTRE EST, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES - DPA, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 709 Compagnie d’assurance

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02148

Cassation

10 décembre 2015

10 décembre 2015

RICHARD DUCROS et de Président Directeur Général de la SA Ets J. RICHARD DUCROS.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2203203_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 mai 2022, la société SMABTP, représentée par Me Ducrot, demande au juge des référés : 1°) de constater que, sous les plus expresses réserves de garantie et

Source officielle
CC

comm

613723aecd5801467740cd7e

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

Sur le rapport de M. de Monteynard, conseiller référendaire, les observations de Me Le Prado, avocat de la compagnie United Arab Shipping Company, de la SCP Defrénois et Levis, avocat de la société Ducros

Source officielle
CA

13e chambre

60342e22b600c71fe8f7f0b7

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

N° 16/00976 AFFAIRE : SPA SIFTE BERTI C/ Me [H] [X] (Mandataire Liquidateur de la Société MORY DUCROS, Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 11 Janvier 2016 par le Tribunal

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

66294e06204c0caeeb991ea9

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 18° chambre 2ème section N° RG 22/05988 N° Portalis 352J-W-B7G-CWY6H DEMANDERESSE Société SNC KC 9 AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Arnaud DUFFOUR

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65b406fd753f879640d607cf

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Arnaud DUFFOUR - #P0043 DEFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65c3d9b4c432ce7d11a6fa11

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

SPI AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Arnaud DUFFOUR de - #P0043 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Cédric KOSSO-VANLATHEM, Juge, Assisté de Henriette DURO, Greffier, Vu les articles 799 et suivants

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2503199_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

DUFOUR La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69e313e9cdc6046d47a79c70

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

IMMO BIENS, [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Me Audrey CAGNEAUX-DUMONT de la SCP CAGNEAUX-DUMONT GALLION, avocat au barreau de MEAUX SA MMA IARD ès qualité d'assureur de l'entreprise DUFOUR

Source officielle

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