themselves, the court accepted the expert’s opinions that they could damage the reputation of the Holy Bible, which was the foundation of both the Christian and Jewish faiths, and considered to be inspired by God

  Section 4   5)     Goc c.

CHOJNACKI, Conseiller, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sarah PETIT, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/01041 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GOIX

Il déclare qu'il aurait ressenti une gêne au niveau de la gorge et de la langue suivie d'une paralysie faciale du côté droit ».

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n° 26/274 N° RG 22/03704 - N° Portalis DB2Y-W-B7G-CCXFA Le CCC : dossier FE : Me Stéphane DUMAINE-MARTIN Me Eric FONTAINE, Me Marine GORRE-DUTEIL

N° RG 24/00280 - N° Portalis DBZT-W-B7I-GOMS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCIENNES O R D O N N A N C E de R E F E R E - N° RG 24/00280 - N° Portalis DBZT-W-B7I-GOMS Code NAC : 54Z Nature particulière :

Ainsi, Mme [G] [R] rapporte qu'alors qu'elle demandait à ses collègues un médicament afin de soulager sa douleur à la gorge, [E] [D] lui a répondu : « vous n'avez qu'à faire une gâterie à Monsieur, ça

ST OMER représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Courassisté de la SCP BRUNET CAMPAGNE GOBBERS, avocats au barreau de BÉTHUNE Madame Andrée Y... épouse X... née le 12 Juin 1922 à LA BASSEE

Joseph Y..., décédé le 29 septembre 1990, était, les jours précédant son décès, dans l'incapacité de donner valablement son consentement car il souffrait d'un cancer de la gorge métastasé, donc généralisé

B..., représentée par la Selarl Brunet-Veniel Gobbers, demande au tribunal : 1°) de condamner la région Hauts-de-France à lui verser la somme de 15 000 euros en réparation du préjudice moral qu’elle

En premier lieu, si la requérante sollicite le versement d'une indemnité au titre des frais correspondant à l'achat de deux soutien-gorge adaptés et de plusieurs produits à appliquer sur ses cicatrices

Par une requête et un mémoire enregistrés les 5 septembre 2020 et 30 septembre 2022, sous le n° 2006260, le Groupe ornithologique et naturaliste (GON) du Nord - Pas de Calais, représenté par Me Delval,

B, qui souhaite être autorisé à installer un branchement spécifique lui permettant d'arroser les espaces verts de sa propriété située à Gordes (Vaucluse), afin de bénéficier des dispositions de l'article

Suivant marchés de travaux séparés, la réalisation des travaux a été confiée aux entreprises suivantes : - Le lot « terrassement et VRD » a été confié à la société GO-BAT, - Le lot « gros-œuvre » a

[I] [L] et accepté le 3 mai 2023 par la SAS GRENKE LOCATION, cette dernière lui a consenti une location de longue durée d’un matériel à usage professionnel - en l’espèce « 1 Iphone 13 Pro Max Or 256 Go

  Representatives of the parties   Government:   Frode Elgesem , Agent , Knut Kallerud and Morten Goller , Advisers ;   Applicants:   Anders Chr. Stray Ryssdal and Pål W.

POLOGNE   Le jeudi 5 décembre 2002 à 9 h 30   Le requérant   L’affaire concerne une requête (n o 31445/96) introduite par une entreprise de construction ayant son siège à Jelenia Gora (Pologne

Constitution), and the declaration to be taken by all members of the Irish Council of State (as prescribed by Article 31.4 of the Irish Constitution), both of which must be sworn “in the presence of Almighty God

    Le 12 septembre 2011, la fille des requérants, Tuğba Durak, âgée de 15   ans, fut admise à l’hôpital Van Akdamar pour des doléances de douleurs à la gorge et de courbatures. 4.

Il est possible de comprendre parmi les explications logorrhéiques du patient, que le personnage qui l’habite lui a dicté de passer un couteau sous la gorge de son ancienne compagne il y a des années de