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2 514 résultats pour « Gustave »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372369cd580146774096c6

Cassation

11 janvier 2000

11 janvier 2000

Gustave III, ..., représentée par son gérant M.

Source officielle

Page 67 sur 126

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Annonces BODACC4 438 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

CHARRONNEAU, Max, Thomas, Gustave

SIREN 497789826Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

10/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

Ecole Gustave

SIREN 907624167Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

AVIS DE PROJET DE FUSION Ecole Gustave Société par actions simplifiée Au capital de : 20 516,96 EUR Siège social 3 Route de la Révolte 93200 Saint-Denis N° RCS 907 624 167 RCS Bobigny, est société absorbante Ecole Gustave Lille Société par actions simplifiée Au capital de : 20 000,00 EUR Siège social 149 avenue de Bretagne 59000 Lille N° RCS 920 803 723 RCS Lille Métropole, est société absorbée Actif : 824 770,00 EUR Passif : 479 712,00 EUR Actif net apporté : 345 058,00 EUR Rapport d'échange de

07/07/2026

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Dépôts des comptes

GUSTAVE

SIREN 979287158Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

05/07/2026

Voir →

Créations

WATEL, Christophe, Désiré, Pierre, Maurice,Gustave

SIREN 101625226Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES FILMS DE GUSTAVE

SIREN 848588497Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

03/07/2026

Voir →

CC

comm

613721f4cd580146773f9041

Cassation

6 juillet 1993

6 juillet 1993

Hervé P..., demeurant 13, square Gustave Courbet à Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne), 20°) M. Alain Q..., demeurant 11, square Louis Chauvin à Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne), 21°) M.

Source officielle
CC

soc

613721d8cd580146773f801c

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

Gustave XC..., demeurant Chef Lieu Césarches à Albertville (Savoie), 33°) de M. Christian XD..., demeurant ..., 34°) de M. Robert XD..., demeurant ..., 35°) de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe81

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

SOPA dont le siège social est 4 rue Gustave Flourens-92150 SURESNES représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES, Me KERAMIDAS Eliane, avocat au barreau de MARSEILLE, S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902af

Appel

15 février 2013

15 février 2013

aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 12/ 11953 du 08/ 01/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Association AGSS DE L UDAF 3 rue gustave

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2406616_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Il s'est alors réorienté en première année de brevet de technicien supérieur mention " métiers de la chimie " au sein du lycée Gustave-Eiffel à Armentières.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2413346_20250805

Administratif

5 août 2025

5 août 2025

O R D O N N E : Article 1er : M D B, exerçant à l'institut Gustave Roussy de Villejuif (94800), est désigné comme expert avec pour mission de : 1°) se faire communiquer tous documents relatifs à l'état

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2213461_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

territoire français depuis septembre et n'ont pas déposé de demandes de titre de séjour leur permettant de régulariser leur situation, ont bénéficié d'une prise en charge en rotation de quelques jours à Gustave

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2300133_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

S'il était inscrit, au cours de l'année universitaire 2022-2023, en licence de mathématiques à l'Université Gustave Eiffel (Marne-la-Vallée), et a d'ailleurs validé sa première année postérieurement à

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Martine GUETTA du chef d'homicide involontaire

61372520cd5801467741b305

Cassation

23 avril 1992

23 avril 1992

enfants mineurs, Mathieu, Chloé et Sylvain, K contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 25 janvier 1991 qui, dans une procédure suivie contre Martine GUETTA

Source officielle
TJ

CH4 JCP FOND

680952b6fa1497b96f2d69c7

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

injonction de payer n°21-24-001338 du 06 septembre 2024 ; DIT que les dépens resteront à la charge du demandeur à l’injonction de payer ; Ainsi prononcé en audience publique le 03 avril 2025 par Adeline GUETAZ

Source officielle
CC

civ2

60794c919ba5988459c460a5

Cassation

5 janvier 1994

5 janvier 1994

Y... et à Mme Z..., au mouillage en rade de Gustavia à Saint-Barthélémy (Antilles), s'est mis à dériver sous l'effet de la violence des vents d'une forte dépression atmosphérique et s'est échoué sur le

Source officielle
CC

soc

613723bdcd5801467740d8d4

Cassation

3 juillet 2001

3 juillet 2001

X..., au service de l'Ecole de musique et de danse depuis le 3 septembre 1993 en qualité de professeur de guitare, a été licencié pour faute grave le 19 mars 1996 ; que, contestant le bien-fondé de

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0911DEC007651211

Admin. suprême

11 septembre 2012

11 septembre 2012

Le chef du service de pneumologie-allergologie de l’hôpital de   Liège, le D r Gustin, signa un compte-rendu médical daté du 19 octobre 2010, faisant état des éléments suivants.

Source officielle
CA

2ème chambre

6896d651fd8bd33bb83ea4b5

Appel

7 août 2025

7 août 2025

GUSTO & PASSION Représentée par Me Fabienne MARTINET, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLOTURE N° 143 Nous, V.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00258

Cassation

17 mars 2009

17 mars 2009

délibération du conseil municipal de la commune de Saint-Barthélémy en date du 29 octobre 1998, par laquelle avait été instituée une "redevance" sur les passagers des navires débarquant dans le port de Gustavia

Source officielle
CC

cr

6079a8379ba5988459c4c149

Cassation

4 décembre 1984

4 décembre 1984

" AUX MOTIFS QUE LE TRACT QUI A ETE DISTRIBUE POUR APPELER LA POPULATION A MANIFESTER LE 3 JUIN 1975, DEVANT LE DOMICILE DU DOCTEUR X..., MENTIONNE QUE CE PRATICIEN, MEDECIN CHEF A L'HOPITAL DE GUSTAVIA

Source officielle
TJ

CH4 JEX FOND

68dee5816af9fd1f8096d723

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

- 34290 SERVIAN tous trois représentés par Me Laurent MULLER, avocat au barreau de METZ, vestiaire : A405 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU PRONONCÉ : JUGE DE L'EXÉCUTION : Adeline GUETAZ

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201398

Cassation

19 septembre 2013

19 septembre 2013

MOTIFS PROPRES QUE, sur les préjudices prévus à l'article L. 452-3 du code de la sécurité sociale, (¿) le préjudice d'agrément est la conséquence d'une gêne pour les activités de loisir telles que la guitare

Source officielle
TJ

CH4 RÉFÉRÉ JCP

68e88b483ea43407b9fba6e4

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[V] demeurant [Adresse 2] comparant en personne Madame [S] [T] demeurant [Adresse 2] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU PRONONCÉ : JUGE DES RÉFÉRÉS : Adeline GUETAZ

Source officielle