- signé par Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre et par Saveria MAUREL, Greffier, présent lors de la mise à disposition. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Par arrêt du 24 juin 2021, la cour d'appel

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 1er mars et 3 juillet 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Hélène A, demeurant ... ; Mme A demande

Quand ça sera fini, elle reboira un verre de vin rouge car ça fait circuler le sang.

DBVV-V-B7J-JIAF Affaire : [V] [R] [Y] C/ [S] [U] [I] - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNÉ, Président de la 1ère chambre, Assistée de Hélène

DE [Localité 10] / [H] [X] PREFET DE L'[Localité 7] CENTRE HOSPITALIER JACQUES LACARIN N° Ordonnance rendue publiquement, ce jour, DOUZE AOUT DEUX MILLE VINGT CINQ, à 16h00, par Nous, Hélène

La présente décision n’étant susceptible d’appel, elle sera rendue par défaut en vertu de l’article 473 du Code de procédure civile. L’URSSAF s’oppose aux demandes de Monsieur [X].

KOEHL, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Hélène BAJEUX, Greffier ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties

RG 24/18662 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKKFH Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 16 Août 2024 - TJ de [Localité 5] - RG n° 24/52285 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène

V-B7I-CKKFF Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 Avril 2024 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 5] - RG n° 24/00194 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène

contradictoire, prononcé publiquement le 01 Avril 2025, après prorogation, par mise à disposition au greffe **** APPELANTS : Monsieur [U] [P] [Adresse 9] [Localité 4] représenté par Me Hélène

Portalis 35L7-V-B7J-CLLPA Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 09 Octobre 2024 - Président du TC de [Localité 5] - RG n° 2024031433 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Marie-Hélène

Pas-de-Calais a décidé sa remise aux autorités grecques et lui a interdit de circuler sur le territoire français pour une durée d'un an ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 2 000 euros, à verser

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 31 janvier et 31 mai 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Hélène X..., ; Mme X... demande au Conseil

date du 27 avril 1992 enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 29 avril 1992, par laquelle le président du tribunal administratif de Strasbourg a transmis au Conseil d'Etat, en vertu

Mme Dominique Agnès Hélène Y... épouse X... DEPARTEMENT DE LA CORREZE SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, MAISON D'ENFANTS A CARACTERE SOCIAL ADSEA, M. A... X...

Simone contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 30 mai 1989 qui, dans la procédure suivie contre Marie-Hélène Y..., épouse Z..., du chef de blessures involontaires, a prononcé

Partie cuisine : Le carrelage est recouvert de verre cassé, de salissure et de détritus La faïence sur les murs est très sale, tout comme la toile de verre peinte et la peinture au plafond.

SYGESPRO INFORMATIQUE, Représentée par Me Hélène [Localité 1] de la SELARL [Localité 1]-HERVE ET ASS., avocat au barreau de QUIMPER Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, avocat au barreau

Numéro Recours : N° RG 23/04405 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4CBJ Date du Recours : 16 octobre 2023 Objet du Recours :FORME OPPOSITION A LA CONTRAINTE N°2701853X DU 21/09/2023 D'UN MONTANT DE 994.08 EUROS (VERSEMENT

23/03251 - N° Portalis DBW3-W-B7H-32T4 Date du Recours : 08 août 2023 Objet du Recours :FORME OPPOSITION A LA CONTRAINTE DU 25/07/2023 SIGNIFIEE LE 27/07/2023 D’UN MONTANT DE 930 EUROS (ABSENCE DE VERSEMENT