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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
6864beb2f8541312a816c574
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
660e431a0740db0008fa95a1
3 avril 2024
3 avril 2024
Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE ARRET : ' contradictoire ' par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
659f9a523328fa00087a2738
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
659f9a563328fa00087a273a
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
65b20fe7c4cf860008dff60c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Fabrice MORILLO, conseiller Mme Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
65b20febc4cf860008dff60e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Fabrice MORILLO, conseiller Mme Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
66177dade5d80f0008c2e862
10 avril 2024
10 avril 2024
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Stéphane MEYER, président Fabrice MORILLO, conseiller Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officielle11e chambre
5fca8c061d26a87e3ef72d36
10 septembre 2020
10 septembre 2020
Juillet 2018 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 17/00278 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Nissa JAZOTTES
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6022603d39bdef0f10fc962f
2 février 2021
2 février 2021
[Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Charlotte GODIN, avocate au barreau de PARIS substituée par Me Pierre JANOT, avocat au barreau de GRENOBLE, toque : B44 Madame [O] [Y] Madame [Y] agit
Source officielle3ème chambre A
5fdba1e15a0bf080ffc2d6d7
14 février 2019
14 février 2019
Représenté par Me Michel JALLOT de la SCP MICHEL JALLOT, avocat au barreau de LYON M. N... T... né le [...] à lyon [...]
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA01377_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
mémoires, enregistrés respectivement le 5 avril 2023, le 26 octobre 2023, le 22 décembre 2023 et le 19 février 2024, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la SA BNP Paribas, représentée par Mes Olléon et Janot
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA01388_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
enregistrés respectivement le 5 avril 2023, le 26 octobre 2023, le 22 décembre 2023 et le 19 février 2024, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la SA BNP Paribas Lease Group, représentée par Mes Olléon et Janot
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA01389_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
enregistrés respectivement le 5 avril 2023, le 26 octobre 2023, le 22 décembre 2023 et le 19 février 2024, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la SA BNP Paribas Arbitrage, représentée par Mes Olléon et Janot
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA01390_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
enregistrés respectivement le 5 avril 2023, le 26 octobre 2023, le 22 décembre 2023 et le 19 février 2024, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la SA BNP Paribas Factor, représentée par Mes Olléon et Janot
Source officiellecr
6079a88e9ba5988459c4df75
28 mars 1968
28 mars 1968
DELIVRE A NOUVEAU PAR UN DE SES CLERCS NON ASSERMENTE DEPOSERENT ALORS (10 OCTOBRE 1963) DEVANT LA COUR DES CONCLUSIONS AUX FINS DE FAIRE CONSTATER LA NULLITE DES ACTES DELIVRES PAR LE CLERC DE MME JAMET
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
68e7a501033cf481c39a35b9
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Portalis 352J-W-B7I-C4ENA N° MINUTE : Assignation du : 23 Février 2024 JUGEMENT rendu le 08 Octobre 2025 DEMANDEUR Monsieur [D] [N] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Maître Morgan JAMET
Source officielleTrib. de Commerce
69af3ccbcdc6046d47146a06
8 janvier 2026
8 janvier 2026
date du 05 mai 2025 La cause a été entendue à l'audience du 13 novembre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur François COUTURIER, Président, * Monsieur Yves ROUX-MICHOLLET, Juge, * Madame Maryelle JAMET
Source officielleChambre 1-8
697268eacdc6046d4751830d
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Madame [B] [Z] Monsieur [U] [F] né le 04 Avril 1939 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3], en sa qualité d'époux de feue [B] [Z] représentés par Me Christophe DALMET, membre de la SELARL PASCAL JAMMET
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67061e5afde28ee42071135a
8 octobre 2024
8 octobre 2024
- signé par Madame Isabelle LECOQ-CARON Présidente de chambre, et par Monsieur Jadot TAMBUE, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 3-1
65b35a431d7564000872db4e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ARRÊT Réputée contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 25 Janvier 2024, Signé par Madame Valérie GERARD, Président de chambre et Madame Marielle JAMET, greffier auquel la minute
Source officiellePage 67 sur 107