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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
6162e0791120e9a89a34a5ea
13 novembre 2012
13 novembre 2012
: 19 Septembre 2012 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 08 Octobre 2012 Date de mise à disposition : 13 Novembre 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques
Source officielle1ère chambre civile B
61631c5648f63659ca90a602
6 mars 2012
6 mars 2012
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Claude MORIN, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au
Source officielle1ère chambre civile B
615e0e1ec25a97f0381f5262
26 mars 2013
26 mars 2013
l'instruction : 04 Décembre 2012 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 18 Février 2013 Date de mise à disposition : 26 Mars 2013 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques
Source officielleChambre civile Section 2
627ca6b14781dc057dee798e
11 mai 2022
11 mai 2022
[Z] [I] né le 9 décembre 1974 à [Localité 8] (Essonne) [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, Me David KOUBBI, avocat au barreau de PARIS
Source officiellecr
61372693cd58014677426b43
28 février 2006
28 février 2006
X... pénalement et civilement du chef de recel et a condamné civilement la société Le Cellier des Collectionneurs du même chef ; "aux motifs que Christophe Y..., Jean-Jacques Z... et José A... ont
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10568
12 avril 2018
12 avril 2018
T... lui a indiqué que l'une de ces personnes se trouvait être Jean-Jacques D...
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3ca
4 avril 2012
4 avril 2012
Prise en sa qualité d'héritière de Monsieur Jean Ramon A..., décédé le 31 décembre 2009 à ALLAUCH née le 25 Juin 1967 à MARSEILLE (13000) ... 13012 MARSEILLE 12 ayant pour avocat Me Jean Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a88a
8 janvier 2008
8 janvier 2008
MARQUET, avocat au barreau des HAUTS DE SEINE Maître Jean-Jacques Z..., agissant en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la SA C17, domicilié en cette qualité ... 11000 CARCASSONNE représentée
Source officielleSe. référés
698ed958cdc6046d472b6e43
15 juillet 2025
15 juillet 2025
S.A.R.L. [2] COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU QUINZE JUILLET DEUX-MILLE-VINGT-CINQ Audience publique tenue par Jean-Jacques
Source officielleSe. référés
665eae9db5277b0008894373
9 janvier 2024
9 janvier 2024
CONSTRUCTION COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE DU NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE Audience publique tenue par Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919c1
19 juin 2014
19 juin 2014
N Faisant élection de domicile c/ o Me Jean-Jacques DESWARTE-85 avenue du Général de Gaulle-Immeuble CARCOPINO 3000-98800 NOUMEA Représenté par Me Jean-Jacques DESWARTE de la SELARL JEAN-JACQUES DESWARTE
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922db
16 avril 2015
16 avril 2015
14/ 03546 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 10 Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS section Encadrement RG no 04/ 05717 APPELANT Monsieur Jean-Jacques
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6712a2546a642c49b87172bd
15 octobre 2024
15 octobre 2024
DBX6-W-B7G- W5DX Minute n°2024/ AFFAIRE : [K] [L] C/ SMABTP SAS TEMSOL SA GAN ASSURANCES INTERVENANTE VOLONTAIRE SA SMA SA Grosse Délivrée le : à SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE Me Jean-Jacques
Source officiellecr
6079a82a9ba5988459c4bed1
16 février 1987
16 février 1987
Jean-Jacques ; 4°) Y... Eric, contre un arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 30 mai 1986, qui a condamné X...
Source officielleChambre sociale
6803319b168408c19df97ddb
17 avril 2025
17 avril 2025
JEAN-JACQUES DESLORIEUX C.C.C le 17/04/25 à: -Me Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 17/04/25 à: -Me
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89574
27 mars 2007
27 mars 2007
Jean-Jacques X... Intervenant: ASSEDIC FAITS ET PROCÉDURE M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b521
31 mars 2008
31 mars 2008
représentée par la SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP SACAZE- GRASSIN- MONANY, du barreau d'ORLEANS Monsieur Jean- Jacques A... pris en sa qualité de liquidateur
Source officielle1ère chambre civile B
615e0c95c25a97f0381f4aab
9 décembre 2014
9 décembre 2014
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - François MARTIN, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielle1ère chambre civile B
615e0e10c25a97f0381f51e2
4 mars 2014
4 mars 2014
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt par défaut rendu publiquement par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8b4
13 juin 2012
13 juin 2012
Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Jean Dominique X... ... ... 20000 AJACCIO Défaillant Maître Jean Pierre Y...
Source officiellePage 67 sur 806