Keller, Auditeur, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, avocat de Mme Emilienne X..., - les conclusions de M.

Keller, Auditeur, - les conclusions de Mme Pécresse, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article 76 de l'ordonnance du 31 juillet 1945 susvisée : "Le recours en révision doit être

Par des mémoires en défense, enregistrés le 27 décembre 2023, le 1er mars 2024, le 30 avril 2024, et le 30 septembre 2024, la communauté de communes du Pays Rhénan, représentée par Me Keller, conclut,

Par un mémoire, enregistré le 22 décembre 2023, la société Egis Villes et Transports, représentée par Me Keller, donne acte du désistement de la commune d'Audun-le-Tiche.

A B, occupant sans droit ni titre d'un bien situé au lieudit " Ker Izella Menez Bras " à Tourch ; 2°) d'enjoindre au préfet du Finistère de prêter son concours et son assistance pour procéder à l'expulsion

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 février 2022, la commune de Réguisheim, représentée par Me Keller, conclut au non-lieu à statuer et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge de

Par une requête enregistrée le 9 juin 2021 au greffe du tribunal administratif de Marseille, Mme B A, représentée par Me Keller, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 2 avril 2021 par laquelle

administratif de Rennes d'annuler l'arrêté du maire de Séné du 11 décembre 2019 lui refusant la délivrance d'un permis de construire une maison individuelle sur une parcelle cadastrée ZH 90 située rue Ker

l’homme (cinquième section), siégeant le 2 octobre 2025 en un comité composé de   :   Gilberto Felici , président ,   Diana Sârcu,   Sébastien Biancheri , juges , et de Martina Keller

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:8pt } .sA4BC3E2E { font-family:Arial; font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#000000 }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 12471/12 László KENDE

Application no. 9911/08 Nikolay Aleksandrovich SOTNIKOV against Russia The European Court of Human Rights (Third Section), sitting on 19   January 2016 as a Committee composed of:   Helen Keller

KHANOYAN against Russia and Salman Musayevich KHAMKHOYEV against Russia The European Court of Human Rights (Third Section), sitting on 26   January 2016 as a Committee composed of:   Helen Keller

contre la Russie et 11 autres requêtes (voir liste en annexe) La Cour européenne des droits de l’homme (troisième section), siégeant le 21   juin 2016 en un comité composé de   :   Helen Keller

Hungary, The European Court of Human Rights (Second Section), sitting as a Committee composed of:   Helen Keller, President,   András Sajó,   Robert Spano, judges, and Abel Campos, Deputy

European Court of Human Rights (Fifth Section), sitting on 3 July 2025 as a Committee composed of:   Gilberto Felici, President ,   Mykola Gnatovskyy,   Vahe Grigoryan, judges , and Martina Keller

[Localité 1] Représentant : Me Alain ANTOINE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT Madame [T] [J] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Normane OMARJEE de la SELARL KER

octobre 2024 à Me REYNAUD Copie aux parties délivrée le 1er octobre 2024 JUGEMENT DU 01 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame DESMOULIN, Vice-Présidente, GREFFIER : Madame KELLER

octobre 2024 à Me MENNELLA Copie aux parties délivrée le 15 octobre 2024 JUGEMENT DU 15 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame DESMOULIN, Vice-Présidente, GREFFIER : Madame KELLER